Trouvé à l'intérieur – Page 517Stipulation du cahier des charges . ... Id . Id . Fouilles et construction de murs d'escarpe et de contrescarpe . ... Ac . QUISITION par l'entrepreneur de terrains dont la ville lui avait promis la cession gratuite , mais qui ne lui appartenaient pas . Trouvé à l'intérieur – Page 101Au fond : Considérant qu'en vertu des articles 44 et 54 combinés du cahier des charges annexé au décret du 11 juin 1859 , les militaires ou marins voyageant isolément ou en corps ont droit au transport gratuit de leurs bagages jusqu'à ... Trouvé à l'intérieur – Page 95... dimanche , l'entrée sera gratuite . Paris , le 14 août 1863 . Le surintendant des Beaux - Arts , membre de l'Institut , DROIT ADMINISTRATIF . > Comte de NIEUWERKERKE . CONCESSIONNAIRES D'UN PONT . - CAHIER DES CHARGES . Trouvé à l'intérieur – Page 387tien d'éclairage ; Aux termes de ce cahier des charges , chauffage au gaz , dont il y a intérêt à et les conditions ... dont il repiettrait gratuitement six cents certificats de capacité qui devront être travaux de construction et d'entrevisés par le Maire ... Trouvé à l'intérieur – Page 370... (l'entreprise principale) sur la base d'un cahier des charges précis. ... avec en particulier des aide-mémoire et guides gratuitement téléchargeables. Trouvé à l'intérieur – Page 121Adoption de la charge d'épreuve minima de 200 kilogr . par mètre quarré pour les ponts fixes économiques . ... millimètre carré ( * de la charge de rupture ) , admis par la plupart des cahiers des charges de l'administration , pourrait être porté sans inconvénient à ... uvrés le soir ou le dimanche un passe - temps gratuit , en même temps qu'un abri paisible contre les mauvais temps ou les froids de l'hiver . Trouvé à l'intérieur – Page 43Le cahier des charges doit enfin relater , dans un On a donné 2 " 60 de large aux ... que les officiers chargés des Le long côté ( nord ) du bâtiment forme ... Trouvé à l'intérieur – Page 2448Les fonctionnaires chargés du controle de la complabilité et les employés de la compagnie voyagnant pour le service bénéficient « lu transport gratuit . Trouvé à l'intérieur – Page 983... la ciause du cahier des charges élant • Attendu que , si le cahier des ... la partie du bâtiment , à gauche du cou- irresponsabilité pour ce cas a été ... Trouvé à l'intérieur – Page 39Tuilc , Construction béton , Toiture , Couverture toiture , Cahier charge technique , Mise en æuvre , 14890 . Tuilc , Toiture , Charpentc , 14880 . Vide sanitaire , Veniilation , Sous sol bâtiment , Plancher sur blocage , 14943 м . Bruit aérien , Bruit ... Trouvé à l'intérieur – Page 5... par ledit cahier des charges , qai est conforme au cahier des charges - type ... La construction des lignes et autres ouvrages dont il s'agit sera faite ... Trouvé à l'intérieur – Page 5d'une catégorie de personnes pour laquelle le cahier des charges fixe expressément le prix de 7 francs par jour . ... que le rapatriement des marins délaissés à l'étranger doit toujours élre gratuit lorsqu'il s'effectue par bâtiment de l'État , vous ... Trouvé à l'intérieur – Page 80Cette charge , encore , n ' est qu ' une charge en apparence , car cette clause représente peut - être pour le locataire , plus de gain que de perte , la ... Il n ' y a rien dans le cahier des charges qui affirme le caractère mobilier des bâtiments . Trouvé à l'intérieurJ'ai quatre mois pour concrétiser l'achat du bâtiment et sa ... Comme nous accueillons des enfants, il y a un cahier des charges très lourd avec. Trouvé à l'intérieur – Page 82Art . 6 ( du cahier des charges ) . Courbes minimum de 100 mètres . Art . 18. Les souterrains ( pour 2 voies ) auront 6 m . 50 c . de largeur entre les ... Trouvé à l'intérieur – Page 2265Des exemplaires du cahier des charges susmentionné sont déConstruction d'un bâtiment des recettes dans la halte de Houssu . posés dans les bureaux de MM . les gouverneurs des provinces et au Le Ministre des travaux publics fait ... Trouvé à l'intérieur – Page 1084Gdu bâtiments tino divisée en trois lots , dont la composition est donnée au cahier des charges relatif à cette ... PRÉFECTURE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE JOURNAL FINANCIER FRANÇAIS Paiement gratuit de tous Coupons aux ... Trouvé à l'intérieur – Page 82Art . 6 ( du cahier des charges ) . Courbes minimum de 100 mètres . Art . 18. Les souterrains ( pour 2 voies ) auront 6 m . 50 c . de largeur entre les ... Trouvé à l'intérieur... du cahier des charges du lotissement, intitulé « coefficient de construction », stipulait que « la surface totale occupée par la construction principale ... Trouvé à l'intérieur – Page 43Cette disposition a déterle même ordre de matières adopté pour le cahier mine alors le genre de construction qu'on a adopté ; des charges : on a soin ... Trouvé à l'intérieur – Page 127... de transDES PAQUEBOTS . au moins , sera mise à sa disposition , mais seu- porier gratuitement les matières d'or el ... embarquées . present cahier des charges . le ministre des finances voudra commetire à cet Dans le cas où le bâtiment ... Trouvé à l'intérieur – Page 4Ces deux deruiers bâtimens bâtiment et du premier ; un corps de cabinet ... huit centimèt . clauses et conditions du cahier des charges . de largeur ... Trouvé à l'intérieur – Page 983... si le cahier des charges qui a claire et n'attribuant à l'adjudicataire ... par une clause du cahier des charges , leur ges de la partie du bâtiment ... Trouvé à l'intérieur – Page 130Pour ceux qui établissent le cahier des charges des matériaux utilisés dans les bâtiments, les matériaux neufs dont la performance est avérée de longue date ... Trouvé à l'intérieur – Page 343La construction d ' un bâtiment visant à regrouper l ' ISIM tend à donner une entité unique aux ... ( extrait du cahier des charges Bâtiment de l ' ISIM ) . Trouvé à l'intérieur – Page 228Le coordonnateur SSI formalise la conception du SSI dans un document fondamental, le cahier des charges fonctionnel du SSI. Ce document fournit toutes les ... Trouvé à l'intérieur – Page 401id . ; cahier des charges . 173 id . : démolition des bâtiments ; remise des retenues encourues par les Srs . Delhaxhe et Xhignesse , entrepreneurs . Trouvé à l'intérieur – Page 1518... 10 ° d'un cahier des charges . — Pier II . DES TRAVAUX RELATIFS AUX BATIMENTS CI les restaurations partielles et les simples répara* ' ILS . Trouvé à l'intérieur – Page 8Du côté nord , le gros æuvre devis et cahier des charges , dans les bureaux de l'administration provinciale . est à peu près aussi avancé , mais des deux ... Trouvé à l'intérieur – Page 121Adoption de la charge d'épreuve minima de 200 kilogr . par mètre quarré pour les ponts fixes économiques . ... millimètre carré ( de la charge de rupture ) , admis par la plupart des cahiers des charges de l'administration , pourrait être porté sans inconvénient à 8 et même à ... ou le dimanche un passe - temps gratuit , en même temps qu'un abri paisible contre les mauvais temps ou les froids de l'hiver . Trouvé à l'intérieur – Page 661conditions du cahier charges ci - annexé et de la loi déclarative d'utilité publique à intervenir , ainsi qu'aux conditions particulières ci - après désignées . Art . 3. ... Le matériel fixe et le matériel roulant , les matières destinées à la construction et à l'entretien de la ligne seront d'origine ... Toutefois , le matériel roulant , fourni au début de l'exploitation et qui devra faire retour gratuitement au département à ... Trouvé à l'intérieur... du cahier des charges du lotissement, intitulé « coefficient de construction », stipulait que « la surface totale occupée par la construction principale ... Trouvé à l'intérieur – Page 332•Mesures concernant la consommation d'énergie: consommations, indice de dépense d'énergie, signature énergétique. 10.13.3 Cahier des charges Seul un cahier ... Trouvé à l'intérieur – Page 95Le dimanche , l'entrée sera gratuite . Paris , le 14 août ... 4 du cahier des charges ainsi conçu : » Le pont sera constamment entretenu en bon état dans toutes ses parties » pendant la ... M. Salles , secrétaire du Conseil des bâtiments civils . Trouvé à l'intérieurCahier des Prescriptions Communes applicables aux travaux relevant des Services des Ponts et Chaussées Exécution des ... DTU - no 32.2 - « Travaux de construction métallique - Charpente en alliages d'aluminium - Cahier des Charges » ... Trouvé à l'intérieur – Page 641... tien d'un bâtiment qui n'avait plus pour lui sera payée , à titre de subvention , par le dépard'utilité , l'avait gratuitement ... sur une clause concéder directement et pour un temps déter du cahier des charges , signalée comme abusive miné la ... Trouvé à l'intérieur – Page 43Le cahier des charges doit enfin relater , dans un On a donné 2 ° 6o de large aux ... que les officiers chargés des Le long côté ( nord ) du bâtiment forme ... Trouvé à l'intérieur – Page 983... si le cahier des charges qui a claire et n'attribuant à l'adjudicataire ... par une clause du cahier des charges , leur ges de la partie du bâtiment ... Trouvé à l'intérieur – Page 218SECTION II BATIMENTS ET LOCAUX REMIS A DES SERVICES EN ENTREPRISE 90 . ... Aucune concession gratuite de locaux ne peut être faite en augmentation de ceux dont l'entrepreneur est appelé à jouir d'après les clauses de son marché . ... A moins de stipulation contraire dans le cahier des charges , et sauf l'exception prévue par l'article 88 , il supporle les loyers des locaux qui sont tenus ou ... Trouvé à l'intérieur... l'extension d'un bâtiment édifié sur un lot voisin au motif que cette extension ne respectait pas les dispositions de l'article 15 du cahier des charges ... Trouvé à l'intérieur – Page 143... tôt sera rédigé le cahier des charges environnemental du futur bâtiment, ... ajoutera gratuitement », soit pour le maître d'ouvrage qui n'aura pas le ... Trouvé à l'intérieur – Page 338Ascenseurs et monte-charges, Appareils élévateurs verticaux pour personnes à ... Cahiers techniques du bâtiment : Handicaps et équipements de santé (Paris, ... Trouvé à l'intérieur – Page 643... tien d'un bâtiment qui n'avait plus pour lui sera payée , à titre de subvention , par le dépard'utilité , l'avait gratuitement ... un temps déter- du cahier des charges , signalée comme abusive miné la jouissance et les produits de l'établisse- par ... Trouvé à l'intérieur – Page 93... lui- même ou avec l'aide gratuite de tiers, placé ou mis en oeuvre des matériaux ... nouveau bâtiment doit conserver les plans, cahiers des charges et ... Trouvé à l'intérieur – Page 171Construction et énergie Christoph Zürcher, Thomas Frank ... dépasse 90 W/m2 – Charges internes: les charges thermiques indiquées dans le cahier technique ...