Trouvé à l'intérieur – Page 33Si un enfant ne sait pas ce que signifie le mot navire , vous lui direz qu'un navire , c'est un bateau . Ce sont d'ailleurs les définitions qui apparaissent dans les dictionnaires , et elles nous paraissent évidentes . Et pourtant , on n'a pas en fait ... Trouvé à l'intérieur – Page ii37 3. Définition . Navire coulė . - Ancre tombée dessus . Protestation . L'abordage , en termes de commerce maritime ... Ancre mouillée . présumé en faute , le navire qui , marchant sous voiles , aborde un autre navire mouillé en rade . Trouvé à l'intérieur – Page 749Abordage de navires , n ° 84 et 8 .; 17 janv . 1879 , Jur . Anv . 1879 , I , p . 111 ; — Id . , Collision de navires , 105 81 ... applicable à la navigation en aval du Meikhuis l'Escaut et ses affluents une circulation de navires ( rade d'Anvers ) soumet aux dispositionis prises a les de ... de 1892 , c'est que , pour l'EsRupel , la Nethe intérieure , la Dyle intérieure , la caut , on a cessé de s'en tenir à la définition natu . Trouvé à l'intérieur – Page 41 Extrait de l'Accord visant à favoriser le respect par les navires de pêche en ... Cependant il est à noter que la définition d'un navire de pêche peut ... Trouvé à l'intérieur – Page 373Navire remorqué , 44 et s . , Règles applicables en rade 129 , 208 , 247 . et au mouillage , 250 ets . ... Rade d'Anvers , 76 , 279 et s . 217 et s . Radeau , 3 . Voilier , 107 et s . , 128 , 129 , $ 1.- Définition . Règlement , 71 et s . , 130 , 136 , 140 ... Trouvé à l'intérieur – Page 2Pour les navires de pêche : sur les petits bateaux le filage et le relevage de l'engin de pêche se fait souvent entièrement à la main . Trouvé à l'intérieur – Page 42La définition de 1987 comble cette lacune en précisant le type même de navire attaqué; mais cette précision nous paraît superflue dans la mesure où,. nous l'avons dit, les navires de commerce faisaient seuls l'objet de pillage. En revanche, la ... Trouvé à l'intérieur – Page 91.3.3 Le Recueil devrait s'appliquer aux navires neufs d'une jauge brute ... 1.4 Définitions Pour l'application du Recueil de règles , les définitions ... Trouvé à l'intérieur – Page 534CHAPITRE II OUVRAGES EXTÉRIEURS DES PORTS GÉNÉRALITÉS Définition d ' un port , d ' une rade . ... Une rade est un espace de la mer , abrité contre les vents et les vagues d ' une manière totale ou partielle , où les navires peuvent ... Trouvé à l'intérieur – Page ii... dans la rade d'Anvers , pour gagner un des canaux : Le steamer devait manœuvrer pour passer le bateau à l'arrière , ou bien stopper en temps utile . Anv . 25 novembre 1862 ... 1 . - 37 3. Définition . Navire coulé , — Ancre tombée dessus . Trouvé à l'intérieurRade , Radouber un navire , les voiles , etc. - Au radons , rader . — Passé . ... Que j'eusge ra - def . Je radoubai , tu radoubas , il radou . dé , etc. Trouvé à l'intérieur – Page 2166 A Leyftaf en rade . irumb de vent , 54 / A Yarmouth en rade . 42 Devant le canal de Vvinckelzée . de 30 Devant la Tamise . Barfleur à la 18 A la Rie & le ... Trouvé à l'intérieur – Page 1328moins ci - après nommés , dans la chaloupe appartenant au sieue E ... , pllote lamaneur du port d ... , par nous requis à cet effet , lequel nous a conduit à bord dudit navire mouillé en la rade d ... , où étant mouté avec nos témoins et ledit E ... Trouvé à l'intérieur – Page 110Dans l'article 3 de la convention prévue le crime de piraterie serait défini par un assaut pratiqué à l'aide ou à bord d'un navire actualisant la définition ... Trouvé à l'intérieurCe sobriquet nautique inspira-t-il le patron Pierre Hauban ? – Quoi qu'il en soit, sa définition est une des premières nécessités d'un récit qui cesserait ... Trouvé à l'intérieur – Page 490La définition de “navire” doit être donnée en tête de l'article, étant donné que l'expression est employée dans le texte qui suit. Trouvé à l'intérieur – Page 119... des fautes sanctionnées pénalement , la Marine marchande a englobé dans un même code la définition des fautes contre ... Ce code prévoit trois sortes d'infractions dont peut se rendre coupable toute personne embarquée sur un navire ... entre des hommes se trouvant sur des navires en mer ou en rade avec d'autres navires ou avec des stations côtières , alors qu'ils ne parlent pas la même langue . Trouvé à l'intérieur – Page 2062... la définition du terme « navire » à l'alinéa a ) ne s'applique pas . 10. ( 1 ) L'alinéa c ) de la Règle 6 de l'annexe 1 de la version française du même règlement est remplacé par ce qui suit : c ) Dans les eaux canadiennes d'une rade , d'un port ... Trouvé à l'intérieur – Page 919Il n'est on appelle bateau de bois , bateau de charbon , bateau de fagots , pas clair que le nom de Battenbourg soit le même bateau de blé , & c . les ... Trouvé à l'intérieur – Page 181C'est la définition qu'en donne Newton dans le livre II , section V de sa Philosophie naturelle . Cette définition convient même au cas où quelques - unes ... Trouvé à l'intérieur – Page 3Aucun navire ne peut appareiller , soit pour changer de mouillage , soit pour quitter la rade , sans en avoir reçu ... On distingue les navires en navires de guerre et en navires de commerce . miné pou DES NAVIRES DE GUERRE Définition . Trouvé à l'intérieur – Page 294I. — Définition des épaves Dans la mesure où on respecte les données générales droit moderne, on devrait classer comme épaves maritime) des choses qui ont fait l'objet d'une appropriation privée [ cédemment mais dont le propriétaire, ... Trouvé à l'intérieur – Page 69L'abordage survenu dans la rade d'Anvers , entre un navire en marche et un autre affourché , sans qu'aucune maneuvre du premier ait pu ... Définition des navires à voiles et des navires à vapeur au point de vue de l'abordage ( art 1 ) . 32 . Part. 2 : la navigabilité dans les contrats d'affrètement ; dans cette partie nous avons traité la nature et la durée de l'obligation du fréteur (au voyage, à temps et en affrètement coque nue) ainsi que sa responsabilité et les ... Trouvé à l'intérieur – Page 885Le Tu à l'ancre à une telle rade . Navire de guerre , navire teur du Matelot par Perkin . La Navigation de Jones . marchand . Navire en guerre & en ... Trouvé à l'intérieur – Page 569Les Maîtres jours raconter est la marque d'un esprit médiocre & super de navires venans prendre rade , mouilleront à telle dirficiel . M. Scud. Trouvé à l'intérieur – Page 541... et la définition de tous les termes de droit, suivi d'un formulaire. ... lequel nous a conduit à bord dudit navire mouillé en la rade de ..... où étant ... Trouvé à l'intérieur – Page 1Abandon de navire , 88 . | Araries , 13 . Abordage devenu inévitable , 79. Avaries grosses , 186 . Abordage en rade , 156 . Bateaux à voile du Rhin , 173 . Absence de feux , 57 , 67 ... Définition , 6 , 8 . Assigaation , 213 . Délai , 215 , 127 , 156 . Trouvé à l'intérieur – Page 52Section I DEFINITION DU NAVIRE C'est la première fois que la convention sur la haute mer emploie le mot « navires ». La conférence n'a pas jugé utile de définir le navire, dans aucune des quatre conventions de Genève. Il ne semble pas ... Trouvé à l'intérieur – Page 613Malgré la force de ces considérations , il semble plus juste d'admettre qu'en rade comme dans un port , les navires peuvent être saisis ... 215 , 2e alin . , donne du navire prêt à faire voile une définition qui convient aux deux sortes de navires . Trouvé à l'intérieur – Page 572Police de la rade , Bouées de halage ( 68 ) . S 26 .-- Précautions contre l'incendie ( 69 à 71 ) . $ 1.- Définition . 1.- Les ports sont des lieux propres à recevoir les vaisseaux et navires et à les tenir à couvert des tempêtes . Les ports et havres ... Trouvé à l'intérieur – Page 155Ouragan , 95 , 96 . navire inconnu , 287 déf . de protest . , 196 soignée , 303 . Ouvrages du port , 1 , négligence ... Messager . impér . , 279. Pavillons internatioperte totale , 7 , 8 , évolut . en rade , 199 Mesures 356 8 361 - con- naux , 71 à 90 . Trouvé à l'intérieur – Page 534CIIAPITRE II OUVRAGES EXTÉRIEURS DES PORTS GÉNÉRALITÉS Définition d'un port , d'une rade . ... et qui offre aux navires des moyens plus ou moins perfectionnés pour effectuer leurs opérations de chargement et de déchargement ... Trouvé à l'intérieur – Page 155Ouragan , 95 , 96 . navire inconnu , 287 dėf . de protest . , 196 soignée , 303 . Ouvrages du port , 1 , négligence ... Pavillons internatioperte totale , 7 , 8 , évolut . en rade , 199 Mesures 356 à 361 - con- naux , 71 à 90 . 275 à 278 , 283 . faute du ... Trouvé à l'intérieur – Page 18Règle 2 Définition des expressions utilisées dans les Annexes 1 ) Pont supérieur Le pont supérieur est le pont complet le plus élevé , exposé aux ... Trouvé à l'intérieur – Page 1Sandon de navire , 88 . Avaries , 15 . Jordage devenu inévitable , 79. Avaries grosses , 186 . Dundage en rade , 156 . Bateaux à voile du Rhin , 173 . sence de feux , 51 , 67 , 118 . ... Définition , 6 , 8 . Assignation , 915 . Délai , 215 , 227 , 156 . Trouvé à l'intérieur – Page 12table , les caractères retenus sont communs aux navires et aux bateaux ... ( d'autre part ) on peut ... se poser ... la question de l'utilité d'une définition du navire dans une matière en constante évolution à cause du progrès technique » . Trouvé à l'intérieur – Page 75Toutefois, cette définition s'applique lorsque le voyage d'un navire ou d'un aéronef entre des points situés dans l'autre État contractant fait partie d'un ... Trouvé à l'intérieur – Page 563Ovide dans l'e taille veulent qu'on retranche jusqu'au viftous les argots qui papître de Hypsipyle à Jason , appelle Argo un navire sacré : Sacram roillent ... Trouvé à l'intérieur – Page 23chaland de 20 tonnes qui fait le service depuis la douane jusqu'aux navires en rade n'est pas un navire parce qu'il est ... Sanahuja ( qui se détermine surtout par la définition étroite de l'autopropulsion , critère sans valeur chez nous : supra ... Trouvé à l'intérieur – Page 1A du navire abordeur . Bruxelles , 24 février mauvais état. ABORDAGE . Indication alphabétique . Abandon de navire , 88 . Avaries , 43 . Abordage devenu inévitable , 79. Avaries grosses , 186 . Abordage en rade , 156 . ... Définition , 6 , 8 . Trouvé à l'intérieur – Page 255... EN E , & un peu à l'Est , 24 k . De Hoogeland à la rade de Narve . S E , 161 . De la rade de Narve aux Hoües de Ruffie , N & S , 21 . Trouvé à l'intérieur – Page 23chaland de 20 tonnes qui fait le service depuis la douane jusqu'aux navires en rade n'est pas un navire parce qu'il est ... Sanahuja ( qui se détermine surtout par la définition étroite de l'autopropulsion , critère sans valeur chez nous : supra ... Trouvé à l'intérieur – Page 164A. Navires de guerre 1. Définition La définition du navire de guerre de la Convention de Genève sur la haute mer (art. 8, par. 2) a été reprise, ... Trouvé à l'intérieur – Page 447NAVIRE BALEINIERβ [Whale catcher] – «Au sens de la présente Convention : [...] 3. ... Les définitions du droit de l'environnement 447. Trouvé à l'intérieur – Page 206Cette curiosité , dont j'abandonne la définition aux con. 2 chyliologistes ou aux minéralogistes , est en ma possession 906 . Trouvé à l'intérieurIl n'est On appelle bateau de bois , bateau de charbon , bateau de fagots , pas clair que le noin de Barcenbourg soit le même que Battaven bateau de blé ... Trouvé à l'intérieur – Page 101Dans ce domaine , bateau est défini comme une « construction flottante ... Cette définition très précise articule certains caractères retenus ici par ...