Trouvé à l'intérieur – Page 85continuer à disputer le championnat de la Ligue du Nord »46, ... englué dans l'affairisme et l'amateurisme marron, ne percevra aucune subvention. Trouvé à l'intérieur – Page 329... de la classe d ' une Suzanne Lenglen , d ' un Carpentier , de nos teams de rugby ou de football , mais elle est néfaste ... Ces propos suscitent l ' intérêt des hommes politiques , au moment même où se dessine la candidature de Paris pour les ... le SOFE reçoit de nombreuses demandes de subventions de la part des fédérations officielles : Fédération française d ... entre la France et l ' Italie : l ' un concerne la demande effectuée par l ' Union nationale des associations générales ... Trouvé à l'intérieur – Page 65Ces ordonnances prévoyaient notamment : - l'octroi de subventions aux seuls organismes agréés par l'Etat ; - la possibilité ... C'est bien ce qu'affirma le Conseil d'Etat dans son arrêt du 22 novembre 1974 , Fédération des industries françaises ... On pouvait se demander cependant si cette jurisprudence assez audacieuse quoique suivant la pente « naturelle » des ... Dans l'affaire Peschaud en revanche , si le requérant invoquait la competence administrative , la fédération de football ... Trouvé à l'intérieur – Page 15IV , 1191 - Fondement . Domaine d'application de la responsabilité délictuelle et de la responsabilité contractuelle . ... Demande de compensation avec des honoraires d'avocat de la caisse . Preuve des ... Fédération française de football . Cession à des ... Refus de caractère exonératoire à des subventions . Avis du D. 12 ... Trouvé à l'intérieurPremier à présenter cette approche comparée de l'évolution en France et en Allemagne, ce livre sur « Football et identité » expose les résultats de la recherche récente, afin de faire découvrir aux lecteurs que le football est, ... Trouvé à l'intérieur – Page 75La forte progression des subventions régionales , fléchées pour ces déplacements , est , à ce niveau , instructive . ... Le règlement de la ligue de football martiniquaise , sous la coupe de la fédération française , permet de souligner les inévitables lourdeurs administratives . L ' article 22 stipule que « toute demande d ' organisation de match avec une équipe étrangère organisé par un club affilié , doit être ... Trouvé à l'intérieur – Page 244102 Ainsi , la référence à la « définition du rôle de la fédération nationale ... pour l'octroi de subventions , une organisation coordinatrice agréée doit ... Trouvé à l'intérieurIl n'existe aucune corrélation entre l'évolution de la subvention de l'État et le nombre de licenciés » , notent les ... Dans le collimateur , la fédération de ski , qu'une gestion désastreuse et des querelles politiciennes ont contrainte , au printemps 2003 , à se déclarer , à la demande du ... La Fédération française de football , forte de plus de 2 millions de licenciés , dispose pour la saison 2003-2004 d'un ... Trouvé à l'intérieur – Page 1172Je demande qu'une subvention de 150 francs lui soit accordée , dès cette année , en effet , elle a le temps de service exigé . ... 100 francs ; « Fédération française de boxe , 24 , boulevard Poissonnière , 200 francs ; « Union vélocipédique de la Préfectare de la Seine , 11 ... 200 francs ; Association sportive de la coiffure , 67 , boulevard de Strasbourg , 200 francs ; Football - association , 19 , rue Coysevox ... Saisi dans tous ses états et dans toutes ses résonances, le match de football apparaît comme le support d’une gamme extraordinairement variée d’identifications, comme un langage universel sur lequel chaque collectivité imprime sa ... Trouvé à l'intérieur – Page 588Hypothèse où le contribuable cède sa part des bénéfices sociaux postérieurement à la clôture de l'exercice de la ... administratif de ... rejetant sa demande tendant à obtenir la décharge des cotisations supplémentaires à l'I.R.P.P . et à la taxe ... un différend de nature très voisine , opposant « un fabricant d'articles de sports à la Fédération française de football . ... une entreprise concurrente et qui en échange de cette « publicité accordait des fournitures gratuites et des subventions . Trouvé à l'intérieur – Page 1268Quant à l'organisation matérielle des concours , il nous parait préférable ... 2 représentant respectivement la fédération française de foot . ball et la ... Trouvé à l'intérieur – Page 4125Il lui demande quelles mesures il compte prendre pour mettre un terme à la crise du football professionnel en France . ... Premier ministre ( jeunesse et sports ) sur l'initiative prise par la Fédération française de tennis de table qui , sous prétexte qu'elle a pour tâche ... prendre effet que moyennant compensation intégrale de la perte de recettes en résultant par une subvention inscrite au budget de l'Etat » . Trouvé à l'intérieur – Page 157C ' est pourquoi la FFSF demande , en 1930 , à retrouver 60 000 francs de subventions par an ? ... la Fédération de Football Association 100 000 francs , l ' Athlétisme 150 000 , l ' Union des Sociétés de Gymnastique de France 220 000 francs ... Trouvé à l'intérieur – Page 525Et quand on pense que c'est là où sont parqués et des officiers de mérite et de véritables savants, et ces moniteurs et ces élèves qui font l'admiration ... du sous-secrétaire d'Etat de l'éducation physique et c'est par lui que passent tous les actes officiels, y compris les subventions ... La « fédération française de football » est la plus importante des- groupements français. ... joueur peut-il demander une indemnité compensatrice sans commettre une infraction au statut de l'amateurisme ? Trouvé à l'intérieur – Page 201La fédération internationale de football a réélu cette année un président français , rendant hommage à la fois à notre ... à la délégation du C.O.F. qui était allée lui demander la subvention nécessaire à la participation aux Jeux d'Anvers de ... Trouvé à l'intérieur – Page 27À SON TOUR SUR LA SELLETTE DU FOOT , IL RÉPOND Tapie : pourquoi je ne veux plus me consacrer qu ' à la politique Foot ... à laquelle , sans succès , j ' avais prié de se joindre Jean FournetFayard , le président de la Fédération française de football . ... ensuite , obtenir une éventuelle modification du statut fiscal des joueurs ; enfin , à la demande de Michel Charasse , lui donner mon ... Depuis mon arrivée , le club a reçu un peu plus de 60 millions sous forme de subventions . Trouvé à l'intérieurFootball, PSG : Hatem Ben Arfa ayant refusé de quitter le club cet été (malgré des offres venant de Turquie), ses dirigeants lui ont demandé de ne plus ... Trouvé à l'intérieur – Page 174Mais l'essentiel était ailleurs , dans le soutien inconditionnel des politiques , notamment dans le nord de l'île puisque concerné au premier chef dès 1959. ... de soixante mille à cent mille francs les subventions accordées aux clubs de D. H.S afin de contrer l'argument financier de la Fédération . ... Émet le væu que le commissariat général aux sports : 19 ) Intervienne auprès de la Fédération française de football pour que cesse ... Elle demande de faire cesser un état d'exception . Trouvé à l'intérieur – Page 31Je n'ai plus rien à faire dans ce football » , jure M. Roger Rocher , patron du club de Saint - Etienne . Est - ce pour ... Cette F.f.f. est la seule fédération sportive française qui ne bénéficie pas de subventions de l'Etat . On la dit ... Au point , confie M. Sastre , que je me suis demandé s'il n'y avait pas eu manœuvre . » En cas de ... Trouvé à l'intérieurIndirectement informée, la Commission demande des explications et conclut que de tels aménagements ... sportifs de la Fédération française de football. Trouvé à l'intérieur – Page 3632Les pla- de compromettre leurs activités et le prix demandé aux familles , gistes y seront associés et leur rôle et leurs obligations ... A ce plan , s'ajoute en 1980 un crédit de 5,5 millions de francs effectuée par la fédération française de football . ... physique . plus attractifs et mieux adaptés aux demandes nouvelles des enfants et des adolescents , les subventions aux associations locales sont 34686.