Trouvé à l'intérieur – Page 648Les résultats des opérations du conseil général : dé : sur la répartition de l'arrondissement ou du canton ; les délibé cision sur les réclamations , répartition du contingent entre les rations spéciales des mêmes conseils sur les demandes en dé ... Trouvé à l'intérieur – Page 494Déc . qui annule une délibération du conseil général de l'Eure , du 21 août 1886 , B.17,364 . Déc . relatif à la rectification de la route nationale n ° 85 , aux abords du torrent des Eaux - Chaudes , dans la traverse de Digne ( Basses - Alpes ) , B. Trouvé à l'intérieurM C do d i Le Conseil général considérant que dans un temps où les ennemis de la République s'introduisent dans toutes les grandes villes pour y troubler ... Trouvé à l'intérieur – Page 30... à toute section ou société en voie de formation . Ces articles donnent en effet au Conseil Général le droit de s'immiscer dans la vie intérieure des fédérations , mais aussi n'ont - ils jamais été appliqués dans ce sens par le Conseil Général . Trouvé à l'intérieur – Page 8C'est cette assemblée qui a formé le premier « Conseil général » de Seine - et - Marne durant une période de cinq années . Ses membres ne se réunissaient qu'en une session annuelle ( 1 ) . « Élus par les seuls électeurs du second degré ... Trouvé à l'intérieurLe rôle de la région est de contribuer au développement économique, ... 2 – Le président du conseil régional Il est élu par le conseil régional, ... Trouvé à l'intérieur – Page 304... dans certaines régions de Méditerranée occidentale et du Sud du bassin . ... doivent jouer un rôle important sur la formation de conditions optimales de ... Trouvé à l'intérieur – Page 111(7) FoRMATIoN PRoFEssIoNNELLE | LIBRARY EDUCATION Président : M. Piquard Français Rapport La Commission s'est réunie le mardi 13 septembre, à 11 h. Trouvé à l'intérieur – Page 79Le Conseil général entend le rapport qui lui est fait sur la formation de la liste du jury d'expropriation pour l'année 1863-1864 . Le Conseil général , Vu le rapport de M. le Sénateur ; Vu les lois des 3 mai 1814 et 22 juin 1854 ; Sa commission ... Trouvé à l'intérieur – Page 69sident et le Procureur général syndic s'y transportent et à neuf heures et demie du soir viennent apprendre au Conseil « que trois voitures de blé qui avoient été arrêtées ont été conduites à la maison commune , que quelques séditieux ont été ... Trouvé à l'intérieur – Page 7573 , L. 11 juin 1880 , pour les projets d'ensemble , complet établissement et la mise en exploitation de la voie ferrée . par le conseil général , et , pour les projets de détail des ouvraLe capital - actions devra être effectivement versé , sans qu'il ... Trouvé à l'intérieur – Page 461La loi est formelle et son prédécesseur s'est évidemment trompé , lorsqu'en 1871 il a laissé le Conseil général se prononcer sur la validation de l'élection de ses membres . M. le Préfet de la Seine lit le texte de la loi du 16 septembre 1871 . Trouvé à l'intérieur – Page 58On ne trouve nulle part quelles suites ont été données à cet arrêté . COMPTES Les registres du Conseil général ne présentent pas D'ADMINISTRATION . toujours avec détails les chiffres des comptes rendus par le directoire du département et ... Trouvé à l'intérieur – Page 423S. I.er Formation des Rôles de Secours . ART . 1. Il sera formé annuellement , deux mois avant la session des corps administratifs , par le conseil général ... Trouvé à l'intérieur – Page 70Résolution Français Que la Sous-section demande l'appui de la FIAB pour un colloque de deux jours qui se tiendrait avant le Conseil général de la FIAB en ... Trouvé à l'intérieur – Page 91Conseil général. Au terme d'une année caractérisée , pour la première fois depuis longtemps , par un net recul de l'activité et un chômage important , chacun doit s'interroger sur les conditions dans lesquelles la reprise , qui vient de s'amorcer ... Trouvé à l'intérieur – Page 11En outre , par votre lettre du 22 courant , en m'annonçant que M. Euzière , maire , et le conseil municipal de Gap ... si vous vouliez bien employer votre haute influence auprès du Conseil général , pour en obtenir l'aménagement d'un des ... Trouvé à l'intérieur – Page 101Toutefois , il présente , pour le Conseil régional , un certain nombre d'avantages au premier rang desquels se trouvent ... souligne cet acteur local de l'insertion : « Le Conseil régional , il faudrait qu'il travaille un peu avec le Conseil général ( . Trouvé à l'intérieur – Page 44The scarcity of trained librarians in many parts of the world is one of the biggest obstacles to the development of library services. Some steps to correct ... Trouvé à l'intérieur – Page 70Les services de l'État, qui mettent en œuvre les politiques publiques – circulaire EDD ... Si le conseil général est moins concerné que le conseil régional, ... Trouvé à l'intérieur – Page 853séance , après avoir consulté le conseil , le jour et Le conseil général peut charger un ou plusieurs l'heure de la séance suivante , ainsi que les made ses membres de recueillir sur les lieux des ren tières qui seront mises en délibération . Trouvé à l'intérieur – Page 769192 CONSEIL GÉNÉRAL PERMANENT DE POLICE ET DISCIPLINE : Formation et attributions ... 1 et suiv . , 51 Membres composants , exemptions en leur faveur , inviolabilité .. 7 , 16 , 83 Tenues des séances .. 207 Réunions générales fixes . Trouvé à l'intérieur – Page 36... techniques d'intérêt général sur la région méditerranéenne et dans le monde entier . - à organiser des groupes de travail et des activités de formation ... Trouvé à l'intérieur – Page 191Il examine les plans généraux d'alignement des villes , les plans partiels pour la formation des nouvelles rues , places et ... Les auteurs des projets soumis au conseil général des bâtiments civils et les représentants des administrations ... Trouvé à l'intérieur – Page 54... le DRIF Rhône - Alpes , une personne du service formation du conseil régional , le directeur du comité d'expansion économique du conseil général de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 184Il y a dans chaque département un conseil général ( 1 ) . TITRE II . De la formation des conseils 2. Le conseil général élit dans son sein généraux . une commission départementale ( 2 ) . 4. Chaque canton du département élit 3. Le préfet est le ... Trouvé à l'intérieur – Page 303La proposition mise aux voix et l'assemblée ayant entendu avec le plus grand plaisir le projet de lettre de M. le Procureur Général Syndic , le Conseil Général à arrêté que cette lettre sera imprimée au nombre de 4000 exemplaires et ... Trouvé à l'intérieur – Page 363Conseil Général (GIRONDE, Department of the). commerce et des travaux publics vous propose d'émettre le veu que les travaux d'amélioration du port d'Arès soient commencés le plus promptement possible . » Les conclusions sont ... Trouvé à l'intérieur – Page 282Art . 11. Le Conseil général dirige l'Association générale dans son ensemble ; il agit en son nom . - Il provoque la formation des Sociétés locales et de la Société centrale ; il agrége les Sociétés formées en dehors de l'Association générale . Trouvé à l'intérieur – Page 1CONSEIL GÉNÉRAL DE LA RAPPORT Présenté par M. Alfred LAMOUROUX , au nom de la 4o Commission ( 1 ) , sur la situation des archives . ( 1 ) La 4 Commission ( Affaires diverses ) est composée de MM . Delhomme , président ; Caron ... Trouvé à l'intérieur – Page 643ment par les tribunaux , parce qu'elle a pour but d'empêcher qu'un Le sieur Gauthier ayant été élu membre du conseil général de l'Ar- pnisse improviser ... Trouvé à l'intérieur – Page 78Même en ce cas , d'ailleurs , le recours à des conseils extérieurs ... par exemple , un conseil régional , un fonds d'assurance formation du travail ... Trouvé à l'intérieurL. 4251-12CGCT), ce à quoi elle procède au moyen d'un Schéma régional de ... 2 – Le président du conseil régional Il est élu par le conseil régional, ... Trouvé à l'intérieur – Page 23Adaptation de la formation à la demande des acteurs locaux : l'expérimentation ... Conseil général , Conseil régional , Direction départementale du travail ... Trouvé à l'intérieur – Page 42Le Président du Conseil Général assure la formation du personnel départemental , le Représentant de l ' Etat celle du personnel d ' Etat . Trouvé à l'intérieur – Page 46Mais sans nous arrêter sur ce point et sans faire valoir à notre profit les difficultés d'application qui ont été prévues par le rapport au Conseil général , nous avons à nous demander si l'expropriation pour cause d'utilité publique des évolages ... Trouvé à l'intérieur – Page 452Le Conseil municipal de Lyon ( délibération du 23 avril 1895 ) a demandé diverses modifications au projet ... concession se refuse à ces modifications : la Commission départementale , qui a reçu délégation du Conseil général , a été appelée ... Trouvé à l'intérieur – Page 44Les centres de formation : Mise à disposition d'un responsable d'assurance ... Le Conseil régional : Financement de l'animateur régional de l'opération . Trouvé à l'intérieur – Page 156Le Conseil général exprime le vou que , lorsque des ajournés seront reconnus propres au service , les numéros supérieurs de leur classe , classés dans la 1re portion du contingent , seront , en nombre égal à celui des ajournés reconnus ... Trouvé à l'intérieur – Page 149Le Service régional de la formation et du développement de la DRAF ( Direction ... le Conseil régional , service formation et aménagement du territoire ... Trouvé à l'intérieur – Page 328Au compte rendu de cette séance , publié dans le Bee - Hive , le 3 octobre 1868 , figure également la liste des membres du Conseil Général , mais le nom de Jules Johannard s'y trouve ajouté , et ceux de Howell et de Harriet Law omis . Trouvé à l'intérieur – Page 152Le Conseil autorise son président à correspondre directement avec le Ministre et avec le Supérieur général de la congrégation du St - Esprit sur cette question . M. SALOMON demande que l'Assemblée autorise son Président à correspondre ... Trouvé à l'intérieur – Page 4471 Décret impérial relatif à la formation d'une Société maternelle . ... La société maternelle aura quinze dignitaires , un conseil général à Paris , quatre ... Trouvé à l'intérieur – Page 4En ce qui concerne l'exécution de la convention , le président du conseil régional adresse directement à l'ingénieur général d'agronomie toutes les ... Le président contrôle l'exécution des tâches confiées aux services mis à sa disposition . III . Trouvé à l'intérieur – Page 43Les différents outils ont été élaborés par le service formation professionnelle continue du conseil régional . Axes stratégiques en formation ...