Trouvé à l'intérieur – Page 283Prenez un bus de Yopougon à Marcory, quand il y a des événements, ... nouvelle carte d'identité sécurisée et institua la carte de séjour pour les étrangers. Trouvé à l'intérieur – Page 33230e Rapport Annuel (1983) European Conference of Ministers of Transport ... Carte famille : cartes p/grou- | Carte Cartes pour Carte annuelle : Cartes ... Trouvé à l'intérieur – Page 234... le nombre suffisant de cartes d'entreprises de transport étrangères , les administrations des ré . seaux s'engagent à faire leur ... ( 3 ) Les personnel du service central , y compris les familles , recevra les facilités de parcours et de transport sur les ... De plus les agents du Service central recevront chaque année un billet gratuit pour eux et un billet à prix réduit pour ... Si un tel retraité prend son domicile sur le territoire d'un autre Etat contractant , il aura droit aux facilités de parcours et ... Trouvé à l'intérieur – Page 44Bilan de la politique gouvernementale en matière de transports ferroviaires . ( J.O. A.N. no 60 ... Réduction accordée pour les accompagnateurs de titulaires de la carte d'invalidité à 100 % . ( J.O. A.N. no 60 ... Transport gratuit pour les électeurs de Saint - Marin . ( J.O , A.N. n ° 61 ... Relèvement du minimum de la pension de retraite et augmentation des taux de la pension de reversion . ( J.O. A.N. no 60 ... Trouvé à l'intérieur – Page 241Chaque minibus fonctionne sur la base d'un cycle de deux heures ... livres correspondant aux titres de transport gratuit accordés aux retraités et financés ... Trouvé à l'intérieur – Page 7'olitique du Gouvernement à l'égard des fonctionnaires français : reclassement en métropole. N°° 16367 ... Revision des dossiers Droits à la retraite. N° 13466. ... N° 17097. TRANsPoRTs. — Gratuité pour les rapatriés. N° 15759. Insuffisance des moyens mis à la disposition des personnes désirant regagner la métropole. Trouvé à l'intérieur – Page 585789 ) : droit au logement gratuit de la corporation minière : ses remarques sur la création d'une société immobi lière décidée en ... gérées par la société immobilièr de l'Artois , allocation aux personnes âgées , droit des mineur retraités au logement gratuit dans une ... de M. le ministre de l'éducation nationale sur les orientations de la politique de l'éducation nationale : gratuité des transports scolaires ... Trouvé à l'intérieur – Page 235Séance du 21 février 1922 . de retraite du personnel , sera réglée par un Art . for , - Est approuvée la convention pas . ... appartenant à cette catcs , elles sont souvent dangercuses . les prix fixés pour lo transport des lettres et administration . ... chacun des enfants de moins d ' autre part . sont favorisés ; que des champagnons do de dix - huit ans recevront une carte d ... 100 et plus . cier , les produits encaissés par l ' Algérie , å ruleux dévouement à la chose publique pour La gratuité du ... Trouvé à l'intérieur – Page 288Si la Compagnie ne reçoit pas par ce moyen le nombre suffisant de cartes d'entreprises de transport étrangères , les ... un billet gratuit pour eux et un billet à prix réduit pour leurs familles , sur le réseau de chacun des Etats contractants . 4. Au personnel du service central qui prendra à l'avenir sa retraite , y compris les familles , seront délivrées les facilités de parcours et de transport sur les réseaux de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 27de la révolte des usagers des transports aux mouvements de défense de l'environnement Eddy Cherki, Dominique Mehl ... entièrement la mise en place de cette carte unique , grâce sans doute à une taxe spéciale de transports payée par les ... Transports gratuits pour les actifs et pour un type précis de liaison , tarification « normale » ( mais sans augmentation ) ... son programme en 10 points : réduction à 50 % des tarifs pour les lycéens , étudiants , retraités , économiquement faibles . Trouvé à l'intérieur – Page 31faveur , mais simplement à être traités sur C'est ensuite le sous - intendant militaire qui le même pied que les autres employés ou fera ... leur vapeurs mixtes . titre ancien et leur certificat d'admission à l'allocation temporaire aux petits retraités ; Aux termes de l'arrêté du 13 ... spécial , dont la formule doit leur être jour au transport gratuit , en une ou plusieurs fournie par le percepteur , et qu'ils devront fois ... Trouvé à l'intérieur – Page 80par des moyens autres que les transports en commun. ... aux personnes handicapées un demi-tarif sur les bus locaux, et la gratuité de la carte d'abonnement. Trouvé à l'intérieur – Page 90000 F . tiaires se sont , en effet , révélés insuffisants chapitres ci - dessus sont payés sur la base ! ... 000 F . aux charge pai ' l ' administration pénitentiaire des les dotations budgétaires avaient été calculées frais de perception de la taxe à l ' abatage ... 000 F . transport gratuit ... Frais d ' assistance à de crédits du chapitre 106 , dans les condi - | pel à l ' activité d ' agents retraités ou le recru - des Français ... Trouvé à l'intérieur – Page 52du Conseil des ministres des transports, pour le remboursement par les ... dû au Réseau national des chemins de fer pour tous transports gratuits ou à prix ... Trouvé à l'intérieur – Page 56normes et garanties relatives au paiment de la rémunération des ... électricité , gaz ) , la gratuité du transport jusqu ' au travail ( que celui - ci soit ... Trouvé à l'intérieur – Page 1766+ Crédit destiné au versement à divers dcdes agents des chemins de fer secondaires ministère des travaus publics et transports , et aux caisses de retraites ... Trouvé à l'intérieur – Page 125100 sur le prix des cartes d'abonnement ordinaire de la Société nationale des chemins de fer français accordée aux ... uliles pour permettre à la S. N. C. F. d'accorder aux grands mutilés d'Extrême - Orient la gratuité du transport de la voilurette indispensable à leur déplacement , p . ... le délai de validité du billet annuel à prix réduit prévu en faveur des pensionnés , retraités par la loi du ser août 1950 , p . Trouvé à l'intérieur – Page 79POPULARITÉ DE L'ÉTAT ITALIEN intérieur des chemins de ser de l'Etat . peut pas reviser l'appréciation d'un tribunal qui agent de la ... en faveur de la Société de Secours et d'Hospitalisation pour orphelinat et maison de retraite des ourriers et employés des chemins de fer français . ... Au point de vue de la gratuité des transports , la famille sera composée de la femme , des ascendants , des fils ágés de ... Trouvé à l'intérieur – Page 124système d'information communautaire sur la protection sociale du Conseil de l'Europe ... Maisons de retraite et foyers pour • transport gratuit du patient à ... Trouvé à l'intérieur – Page 72Incitations en faveur de l'utilisation des transports en commun A Budapest ... recevoir une carte d'abonnement gratuite au réseau de transports en commun. Trouvé à l'intérieur – Page 1934Chômeurs à la recherche d'un emploi : gratuité des transports . ... Cette majoration qui n'existe pas dans de nombreux régimes de retraite de salariés , a été créée dans le régime général , au profit des conjoints dont les ressources propres ... Trouvé à l'intérieur – Page 46Elasticité des recettes et des dépenses des administrations publiques* ... gratuité du transport pour les étudiants, gratuité des livres scolaires, ... Trouvé à l'intérieur – Page 151... pour constitution de retraite % ) ; les économies afférentes à la Compagnie : délivrance de cartes ou permis gratuits , réduction de 50 % pour l'agent ... Trouvé à l'intérieur – Page 144718 , titulaires fonds national de solidarité , handicapés , tions , notamment aveugles ne payant pas d'impôt Carte d'invalidité . ... Réseau national SNCF : Vignette automobile : gratuite pour le véhicule dont fecture de Paris ( Bureau d'aide sociale de la mairie ... N'est tions dans chemins de fer et transports en commun . plus délivrée , voir Quid 1983 , p . ... par Infirmes civils : s'adresser au bureau d'aide sociale . l'assurance maladie du concubin , réductions sur la à la retraite du comb .