Trouvé à l'intérieur – Page 141European Conference of Ministers of Transport ... prévoit de grouper ces crédits alloués aux autorités régionales en un versement unique et de laisser à ces ... Trouvé à l'intérieur – Page 323Le versement transport: une contribution essentielle au financement des transports urbains, Collection Essentiel, “Le point sur” – Mobilité et transports. Trouvé à l'intérieur – Page 34B. LES FREINS ECONOMIQUES A LA MOBILITÉ RESTENT PREDOMINANTS Les ressources ... voyage et du transport ou la caution et le loyer indispensable au logement. Trouvé à l'intérieur – Page 20Le comité d'experts sur les besoins de transport d'une population ... réseau de transport fédéral, y compris le pouvoir d'ordonner le versement d'une ... Trouvé à l'intérieur – Page 30European Conference of Ministers of Transport ... sur des territoires correspondants aux agglomérations et à leur bassin d'influence et de mobilité. Trouvé à l'intérieur – Page 113le « versement transport », créé en 1973 pour les villes de 300 000 habitants puis ... ont participé d'un mouvement général de développement de la mobilité, ... Trouvé à l'intérieur – Page 48On estime », car aucune évaluation précise n'a été réalisée après le versement de l'aide par les organismes financeurs, les bénéficiaires ayant souvent ... Trouvé à l'intérieur – Page 570... guère probante : elle vise à rétablir le versement transport à partir de 9 ... Mobilité » qui permet d'emprunter la plupart des modes de transport de ... Trouvé à l'intérieur – Page 60Or si les réseaux de transports collectifs urbains sont en France financés largement par la taxe de versement transport payée par les entreprises, ... Trouvé à l'intérieurMobilité quotidienne et intégration sociale Éric Le Breton ... Le paiement de ce versement transport constitue encore à ce jour l'essentiel de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 152... ayant une incidence sur la valeur additionnelle créée par la mobilité, ... de bénéficiaires indirects est celui du «versement transport» effectué en ... Trouvé à l'intérieur – Page 297Un versement forfaitaire effectué en lieu et place de versements ... et des transports internationaux ont beaucoup accru la mobilité internationale des ... Trouvé à l'intérieurPlanifier les transports de manière durable et intégrée demande de relever ces ... De plus, le fait que les délais de versement des sommes associées à ce ... Trouvé à l'intérieur – Page 234Un versement forfaitaire effectué en lieu et place de versements ... et des transports internationaux ont beaucoup accru la mobilité internationale des ... Trouvé à l'intérieur – Page 163Versement de la participation à l'effort de construction et du versement transport . Changement de taux de cotisation pour la formation professionnelle ( passage de 0,15 % à 0,90 % ) . Présentation simplifiée du bilan et du compte de résultat ... Trouvé à l'intérieur... de l'intermodalité : le versement transport Art. 100 (CGCT, art. ... territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité et organisés par cette ... Trouvé à l'intérieur – Page 253Un versement forfaitaire effectué en lieu et place de versements ... et des transports internationaux ont beaucoup accru la mobilité internationale des ... Trouvé à l'intérieur... promotion d'une mobilité durable. Différents objectifs sont avancés: le versement d'un milliard de dollars pour les transports collectifs tous les ans; ... Trouvé à l'intérieur – Page 58... sans condition de revenu , dans le cadre du versement 1 % . ... Sont compris les frais de transport depuis la ville de départ , les frais d'hôtel et de ... Trouvé à l'intérieur – Page 83Le mode de calcul du versement transport pourrait reposer sur d'autres critères ... de la gestion de la mobilité peuvent ouvrir des perspectives nouvelles . Trouvé à l'intérieur – Page 295LE FINANCEMENT DES TRANSPORTS COLLECTIFS URBAINS DANS L'AGGLOMERATION LYONNAISE 09581 C ... CONFIDENTIEL 00835 LA MOBILITE URBAINE VUE DU COTE DES HABITANTS 09583 C RESUME - ABSTRACT ... Trouvé à l'intérieur – Page 346The "Versement transport", a transport tax backing urban public transport, is more and more being denounced and run ... la voiture particulière alors que l'évolution de l'urbanisation et de la mobilité conduisent plutôt à un recours croissant à ... Trouvé à l'intérieur – Page 795Lorsque des difficultés se posent concernant l'imposition de tels versements, ... transports internationaux ont beaucoup accru la mobilité internationale ... Trouvé à l'intérieur – Page 48... organisatrice de la mobilité (Aufgabenträger städtischer Mobilität) BHNS ... Personenverkehrsunternehmen (Straße und Schiene) VT – Versement transport ... Trouvé à l'intérieurVille Mobilité Transport [3.41]) ou au contraire renforcer les besoins de ... entre les usagers, les collectivités locales et le Versement Transport ? Trouvé à l'intérieur – Page 399Rapports introductifs et synthèse des discussions European Conference of Ministers of Transport. Le maintien de conditions de mobilité acceptables ... Trouvé à l'intérieur – Page 175and sustainable mobility (transports collectifs et mobilité durable), ... not only created the basis for local funding through the “versement transport”, ... Trouvé à l'intérieur – Page 35Répartition des déplacements entre modes de transport ( en % ) ( Source : enquêtes ménages ) = 11 11 11 II Il = 11 Il IV II II I = Il Il = = = II ... 11 11 Cependant , il serait tout à fait illusoire de réduire le phénomène de croissance de la mobilité à celui de la croissance de la place ... retrouvé en 1977 le niveau de trafic de 1967 et l'avait dépassé de 23 % en 1981 grâce à l'instauration du versement transport . Trouvé à l'intérieur – Page 18Le STIF a la possibilité d'exploiter les services de transport en régie ou de ... de la mobilité afin d'adapter le réseau de transports publics franciliens ... Trouvé à l'intérieur – Page 80Le versement - transport va débloquer en 1974 la situation financière catastrophique des réseaux , permettre la croissance de l'offre de transport collectif en couverture , en fréquence et en confort par l'achat de nouveaux matériels créer les ... Trouvé à l'intérieur – Page 47Réduction de la demande de transport Plusieurs pays ont introduit des mesures ... qui instaurent le versement de redevances ou droits pour mieux refléter le ... Trouvé à l'intérieur – Page 27(6) Le versement mobilité Transport concerne les entreprises de + de 10 salariés dont l'établissement est situé dans un périmètre de transport urbain. Trouvé à l'intérieur – Page 1212.3 Quel service public de transport pour quel espace ? ... largement subventionné par le principe du versement transport ( taxe salariale des entreprises ... Trouvé à l'intérieur... partage d'un versement mobilité entre les différents acteurs ) , elle fait part de blocages législatifs et du désir des autorités organisatrices qu'il y ait de " nouveaux entrants ” dans le secteur du transport collectif urbain , à côté des trois grands ... Trouvé à l'intérieur – Page 300Le role des acteurs prives dans la mobilite des villes mediterraneennes: les ... from http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-versement-transport. html. Trouvé à l'intérieurle versement [destiné au financement des services de mobilité] est affecté au financement des dépenses d'investissement et de fonctionnement des transports ... Trouvé à l'intérieur – Page 187a mobilité géographique des bases d'imposition est une forme d'érosion qui a ... et la mondialisation ont accru la mobilité de certaines bases transports ... Trouvé à l'intérieur – Page 521Électricité, eau et transports : quelles politiques ? ... Lorsque, par exemple avec le Versement Transport français, le seuil de 10 salariés à partir duquel ... Trouvé à l'intérieur – Page 403Le versement transport: une contribution essentielle au financement des transports urbains, Collection Essentiel, “Le point sur”—Mobilité et transports. Trouvé à l'intérieur – Page 185difficultés décisionnelles latentes quant aux incohérences transport ... qui montre que « les flux de mobilité ne se limitent plus aujourd'hui aux aires ... Dans nos sociétés, la mobilité est une valeur éminemment positive et les déplacements prennent une place toujours plus grande dans la vie quotidienne. Trouvé à l'intérieur – Page 41CONGESTION ET CRISE DU FINANCEMENT DES TRANSPORTS A LYON : VERS UN PEAGE URBAIN ? ... réalisé par trois agents économiques : les usagers , les entreprises à travers le versement transport , et les collectivités locales . Trouvé à l'intérieur – Page 201818-II-4 o ) « de la mobilité ». (L. n o 2000-1208 du 13 déc. 2000, art. 105) « Le versement est également affecté (Abrogé par L. no 2019-1428 du 24 déc. Trouvé à l'intérieurLe versement transport ◊ Il est enfin un autre seuil qui n'est pas sans ... de la mobilité de population supérieure à 10 000 habitants, ou une métropole. Trouvé à l'intérieur – Page 58... que ce projet “répond parfaitement aux enjeux d'une mobilité durable”. ... ans qui sera remboursé par le versement transport payé par les entreprises. Trouvé à l'intérieur – Page 165À cet égard , le versement transport semble être l'instrument adapté . ... et les déplacements ; - les nouvelles formes d'organisation de la mobilité , leur ... Peut-on encore concevoir une ville meilleure ?
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