Trouvé à l'intérieur – Page 16Documents parlementaires France. ... seront dispensés de la vice des escortes , un poste de douane espagnol Et Sa Majesté le roi d'Espagne : visite par la douane aux gares de Cerbère et de à la gare française de Cerbère , de même qu'un ... Trouvé à l'intérieur – Page 647France et Bolivie . Convention , protocole interprétatif , 1895 , P. 902 . France et Espagne . — Convention pour régler le service de surveillance et de douane sur les chemins de fer de Tarragone à Barcelone et France , et du midi de la France ... Trouvé à l'intérieur – Page 38C'est ainsi que le tribunal français sera compétent pour connaitre d'un crime commis par un Espagnol , se trouvant ... la douane espagnole se trouve dans les deux gares françaises de llendaye et de Cerbère , la douane française dans les ... Trouvé à l'intérieur – Page 11... entre la France , l'Allemagne , l'Autriche - Hongrie , la Belgique , l'Espagne , la Grande - Bretagne , l'Italie , les Pays - Bas et la ... V. Douanes . Propriétés non bâties . V. Budget , Paris ( Ville de ) . Prostitution . – V. Code pénal , Récidivistes . Trouvé à l'intérieur – Page lLes principales agences sont : Cie Française de Tourisme , bd des Capucines et r . Caumartin ... A la douane espagnole , les bicyclettes et autos sont passibles d'un droit d'importation définitive ou d'importation : temporaire ( valable un an ) . Trouvé à l'intérieurBéhobie est le village frontière: douane espagnole. ... nous annonça la patrie retrouvée, puis la douane française, et nous roulions sur le sol de France. Trouvé à l'intérieur – Page 9... FRANCE POUTIQUE COMMERCIALE ; DROITS DE DOUANE ; PRODUITS INDUSTRIELS , PRODUITS AGRICOLES ... 13 / p.4 ) AIDE PUBLIQUE ; ESPAGNE ; ALLEMAGNE RF ; PAYS - BAS ; FRANCE Proposal for a Council Regulation ... Trouvé à l'intérieur – Page 6316France . seurs devront se munir d'un billet ordinaire à les frais pour opérations et formalités en douane seront ... Orléans - Midi de France Nord de l'Espagne Les taxes indiquées en b ) ne comprennent , ni de l'origine des chevaux , et la ... Trouvé à l'intérieur – Page 629L ' administration ferroviaire espagnole sera chargée d ' assurer le chauffage , l ' éclairage et le nettoyage des escaliers et couloirs donnant accès à ces ... Réexpédition des colis arrivés en Espagne ou remis à la douane française par erreur . Trouvé à l'intérieur – Page 643Les Romains avaient leur porteria , la France aussi avait ses droits de douane sous le nom de traites . Le mot douane ( aduana ) est espagnol ; du moins il vient de l'Espagne ; il est , je crois , d'origine arabe . On appelait traite ce qu'on tirait du ... Trouvé à l'intérieur – Page 816Les quantités embarquées seront constatées en France par les expéditions de douane qui les accompagneront , en Espagne et en Portugal par les certificats ... Trouvé à l'intérieur – Page 207... de la sorte , débarrassés des visites successives que fait la douane sur les frontières . Un Espagnol , entrant en France avec nous , paya 20 francs de ... Trouvé à l'intérieur – Page 647France et Bolivie . Convention , protocole interprétatif , 1895 , P. 902 . France et Espagne . - Convention pour régler le service de surveillance et de douane sur les chemins de fer de Tarragone à Barcelone et France , et du midi de la France ... Trouvé à l'intérieur – Page 22410 Loi portant approbation de la convention conclue , le 14 mai 1884 , entre la France et l'Espagne , et relative à ... française et le gouvernement de Sa Majesté le roi d'Italie , en vue de régulariser entre les douanes française des deux Etats le ... Trouvé à l'intérieur – Page 98... elle suive la voie mixte par poste Etats . nistration des douanes et susceptibles d'être et télégraphe ) . 2. Toutes marchandises venant de France à fermés . 4. En cas d'interruption des communications destination d'Espagne , ou d'Espagne à ... Trouvé à l'intérieur – Page 4034La durée de validité des certificats de circulation à compter de la date du visa de la douane du pays d'exportation est de : Deux mois pour le certificat AE . ... que dans le cadre de l'accord avec l'Espagne pour les produits transitant par les ports portugais de Lisbonne et Porto . 4. ... 2 utilisés pour les exportations de France sont imprimés par l'Imprimerie nationale et vendus aux usagers dans les mêmes ... Trouvé à l'intérieur – Page 344directement à la douane , suivant la permission qu'à cette fin on leur aura » remise par écrit ; il ne sera pas permis » à aucun des juges de la contrebande ... Trouvé à l'intérieur – Page 98... suive la voie mixte par poste | Etats . nistration des douanes et susceptibles d ' être et télégraphe ) . 2 . Toutes marchandises venant de France à fermés . . En cas d ' interruption des communications destination d ' Espagne , ou d ' Espagne ... Trouvé à l'intérieur – Page 18En proposant de supprimer celles qui touchent à l'Espagne , à la Suisse et à la Belgique , nous retranchons les plus onéreuses , celles qui sont gardées par ... Trouvé à l'intérieur – Page 158Réexpédition des colis arrivés en Espagne ou remis a la douane française par erreur. 'Article II. Les colis de grande ou de petite vitesse non destinés à l'Espagne et parvenus par erreur à Canfranc devront être rapatriés, exempts de tous ... Trouvé à l'intérieur – Page 64... de France , d'Allemagne , d'Espagne et des îles de la Méditerranée , importés en futailles , à moins qu'ils ne soient spécialement tarifés . Trouvé à l'intérieur – Page 389Le Perthus est bâti sur le point culminant d'une série de collines , aux flancs desquelles est construite la route qui conduit de France en Espagne . Arrosé par le ruisseau de Rome , il est dominé par le fort de Bellegarde , qui est à 130 mètres ... Trouvé à l'intérieur – Page 168avec notes historiques, de concordance et de jurisprudence France ... de la douane , les côtes de la Mediterranée ; en Espagne , en Porun registre des ... Trouvé à l'intérieur – Page 643Les Romains avaient leur porteria , la France aussi avait ses droits de douané sous le nom de traites . Le mot douane ( aduana ) est espagnol ; du moins il vient de l'Espagne ; il est , je crois , d'origine arabe . On appelait traite ce qu'on tirait du ... Trouvé à l'intérieur – Page 30Ce qu'on écrit Douane française et Douane espagnole La maison Elizalde nous communique la note ci - jointe : Droits de douane jrançaise pour une voiture d'une valeur de 30.000 peselas . Change de 30.000 pesetas au cours de 180 p . Trouvé à l'intérieur – Page 393Et depuis que les douaniers ont disparu, le commerce transfrontalier a explosé. Tous les jours, des centaines de Français viennent ici faire leurs courses. Trouvé à l'intérieur – Page 305Dans le scénario de départ, la France protège sa production de textile en ... le prix douane) que la France : Pm< P et e< l'Espagne Pt. Dans ce fait cas, ... Trouvé à l'intérieur – Page 549Arrangement conclu entre la France et l'Espagne pour la répression de la contrebande . Vuo de Ces chiffres ne pourront être modifiés qu'à la suite d'une expertise contradictoire faite par un fonctionnaire de la douane française et un ... Trouvé à l'intérieur – Page 673Espagne . Application des tarifs réduits aux produits français : rapport à la Régente et décret royal . . .. 459 30. Espagne . Application du décret précédent : ordre royal . 460 Juin ......... 28. France , Tunis . Régime douanier : décret . 499 Juillet . Trouvé à l'intérieur – Page 673France , Tunis . Importation de certains produits : décret . . 311 11. France . Tarif des douanes : loi 311 12. France ... 459 30. Espagne . Application du décret précédent : ordre royal . 460 Juin ......... 28. France , Tunis . Régime douanier : décret . Trouvé à l'intérieur – Page 673France , Tunis . Importation de certains produits : décret . 311 11. France . Tarif des douanes : loi 311 12. France , Russie . ... Espagne . Application du décret précédent : ordre royal . Juin ......... 28. France , Tunis . Régime douanier : décret . Trouvé à l'intérieur – Page 389Au départ, un poste-frontière pour les autos (les piétons prenaient le vieux pont Saint-JacGues), unestation-service, queldues épiceries, un poste de douane ... Trouvé à l'intérieur – Page 17Douane . 1. Les tribunaux français sont compétens pour juger les ... D'après les traités existans entre la France et l'Espagne , connus sous le nom de pacte ... Trouvé à l'intérieur – Page 175Le traité germano - marocain de 1890 a été abrogé par le Traité de Versailles ; celui passé entre la France et le Maroc n ' a ... la question de la révision des tarifs douaniers devrait être tranchée uniquement entre la France et l ' Espagne . Trouvé à l'intérieurDouaire de la Roine de France 534 Douane nouuclle à Vienne en Dauphiné ... ucz au Traité de paix à Veruins 57 nelme referue au Roi d'Espagne à l'Infante la ... Trouvé à l'intérieur – Page 158( Espagne . > A 1 27 1.584 > 19.804 1.557 341 ) D D frais 378 12 390 397 29 1 30 bananes .. France Espagne .. A 5 2 pêches , brugnons et abricots .... Espagne .... 16 16 D > ܚܕ » cerises et fraises » A ) ) ) 146 146 >> 433 12 70 82 dattes ... Trouvé à l'intérieur – Page 65CHRONIQL'E AGRICOLE 65 CHRONIQUE AGRICOLE Promulgation de la convention commerciale avec l'Espagne . - Principaux caractères de cette convention . – Tarifs douaniers applicables en France et en Espagne . - Décrets modifiant ... Trouvé à l'intérieur – Page 87dispositions suivantes sont applicables aux transports routiers internationaux exécutés en Espagne à l ' aide de véhicules étrangers : Les transports de ... En revanche , le conducteur du véhicule doit présenter au bureau de douane d ' entrée en Espagne une feuille de route , en double exemplaire ... douane . FRANCE – FRANCE - FRANKREICH SÉLECTION DES PRINCIPALES ROUTES OUVERTES 87. Trouvé à l'intérieur – Page 167Ainsi , le sceptre de la contrebande actuelle en Espagne , appartient aux ... débarrassés des visites successives que fait la douane sur les frontières . Trouvé à l'intérieur – Page 2541France. Avis aux importateurs d'oranges originaires d'Espagne . Avis aux importateurs relatif au tarif des douanes . ... le droit du tarif douanier commun à taux plein est applicable à compter du 6 mars 1975 aux oranges douces fraîches des ... Trouvé à l'intérieur – Page 16France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés . - nécessaires , et ont nommé pour leurs plénipo- Les ... douane espagnol Et Sa Majesté le roi d'Espagne : visite par la douane aux gares de Cerbère et de à la gare française ... Trouvé à l'intérieur – Page 903... CC p 8 ns mousseux , l'Espagne pétille, n° 899, p 8 Slx Centres EAU DEVELOPPEMENT o Banque mondiale bras de fer, ... n° 895, p 16 DOUANE * Memo-guide : Sommaire de la famille Douane française, n° 888, p 105 " Mémo-synthèse, ... Trouvé à l'intérieur – Page 49DOUANES . CHEMIN DU MIDI DE LA FRANCE ET CHEMIN DU NORD DE L'ESPAGNE . DÉCRET IMPÉRIAL porlant promulgation de la convention concernant le service de Surveillance el de Douane sur les Chemins de ser du midi de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 485Les capitaines des navires français et espagnols , qui , par relâche forcée , entreront dans une rivière navigable , ou dans un port de France on d'Espagne ... Trouvé à l'intérieur – Page 7à l'égard des sujets espagnols qui auront fait la contrebande en France ... la contrebande par terre d'Espagne en France , et de France en Espagne . Trouvé à l'intérieur – Page 157... à vrai dire , exploitée en Espagne : ce sont les douanes . ... Le commerce d'importation , qui est maintenant en France de plus d'un milliard et qui ... Trouvé à l'intérieur – Page xxDirection générale des douanes et droits indirects ... pour les vins en bouteilles expédiés par terre en Espagne ; enfin á Oloron , pour les marchandises de ... Trouvé à l'intérieur – Page 117notes explicatives du tableau des droits France. Direction générale des douanes, France. Direction générale des douanes et droits ... L'Espagne et l'Italie n'exportent généralement que du raisin de plein air . Toutefois , si des envois étaient ...
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