Trouvé à l'intérieur – Page 111Cette Ligue n'étoit 1 . 1635 dire , conformément aux Presbyteriens . pas fort à craindre , puisqu'elle n'étoit pas 16351 Pour cet effet , il enjoignit aux ... Trouvé à l'intérieur – Page 40La condamnation aura lieu à la majorité de neuf voix ; la décision du jury ... celle commission doit etre ne regardent que les fautes de simple discipline ... Trouvé à l'intérieur – Page 177... gouvernement pour rappeler qu'un contrat ne peut être rompu que par une décision d'une Commission de discipline et il invite l'A.G.E.N . à agir dans le même sens , tandis qu'il demande le 13 Mars à Daniel Mayer Président de la Ligue des Droits de l'homme , de se saisir de l'affaire . ... culturelles dans le cadre de la motion du C.N. des 1-2 ceux ; il y a alors des affaires d'arrestation et de détention 177. Trouvé à l'intérieur(avant-projet de loi « Buffet » du 6 juillet 2000, Rapport Commission affaires ... que « soit imposée la création d'une ligue dès lors qu'une activité ... Trouvé à l'intérieur – Page 111Cette Ligue n'étoit 1 . ... de suivre leur Discipline qui l'on fit des procès pour ofer entreprentant qu'ils resteroient Etrangers ; mais leur dre de lever ... Trouvé à l'intérieur – Page 35Guillaume Larrivé, Patrick Mennucc, commission des lois constitutionnelles, ... ou la ligue professionnelle de la discipline qu'elles soutiennent. Trouvé à l'intérieur – Page 9381 tache , ce sont : la Commission administrative de révision des listes électorales et la Commission municipale de jugement des réclamations électorales . ... Elle est donc astreinte à observer les règles de conduite et de discipline qui sont imposées aux juges dans l'intérêt de la défense . Ses décisions peuvent être attaquées par la voie de l'appel , devant le juge de paix et la sentence du juge d'appel ... Trouvé à l'intérieur – Page 173à leur service quelques ingénieurs ou ouvriers , chargés de leur fabriquer des canons ou de diriger leur artillerie ( 1 ) . ... était constituée en vertu d'une décision annuelle des Cortés , et entretenue au moyen d'une imposition de deux réaux par ... Tudela , la seconde cité du royaume , avait fait difficulté pour y entrer ; en 1500 , elle refusa d'accéder à la ligue , et , à ... Ces troupes ne paraissent avoir eu ni discipline ni ins( 1 ) Au sujet des mesnaderos , voir le Diccionario de Yanguas , II ... Trouvé à l'intérieur – Page 136tion calomnieuse , Discipline , Discipline not . , Domicile elu , l'usage constant suivi par le tribunal . » 12 juill . ... V. Ce mot . bunau.r administratifs dans leurs rapports avec la compédises en dehors de la ligue des stations du chemin de fer sur 38 . ... 1 " . Règles générales sur la séparation des auto19 .... La décision du juge de simple police qui , après avoir rités ... 1. 55 . bunaux . -Tels sont les actes fails par la commission des 29. Décidé , en conséquence , qu'il n'appartient qu'à cette ... Trouvé à l'intérieur – Page 107Le 29 avril 2009, la commission de discipline de la Ligue de football ... 2009 dans le cadre du championnat de Ligue 1 2008-2009 des supporters parisiens de ... Trouvé à l'intérieur – Page 222La décision d'agrément précise les caractéristiques de l'offre de paris et de son organisation ainsi que les obligations particulières pesant sur ... Article L. 131-16-1 du Code du sport . 228. Par exemple : réunie le 23 juin 2016 , la Commission de Discipline de la ligue de football ( LFP ) professionnelle avait convoqué les ... Trouvé à l'intérieur – Page 402Contenu des liasses Dates Côtes Courrier Arrivée ligue 1965-1966 088 W 1 Courrier Arrivée 1966-1967 088 W 5 ... liasses Dates 1966 1967 1968 Juillet 1970 Commissions de discipline Décisions Janvier 1965 1966 1967 1968 Courrier reçu ... Trouvé à l'intérieur – Page 555Découvrissions , gre pers . plur , imparl . suhj . points de discipline . ... arrêt , décision , loi ; 1 point est dit décrire une ligne : une ligue ... Trouvé à l'intérieur – Page 224Séances des commissions. ... the greater will be the number of the mis à sa discipline et à l'accomplissement des devoirs que la Members pledged to carry out ... The non - admission of a number créer des antagonismes dangereux , être l'origine d'une ligue of States might lead to ... le résultat d'une décision volontaire League this can only be the result of a voluntary decision de leur part . on their part . Trouvé à l'intérieur – Page 280( Avenir 31-1 . ) uns de ses membres et décide que si l'un des membres du groupe radical - socialiste à la Chambre votait les décrets - lois , il serait immédiatement déféré à la Commission de discipline aux fins d'exclusion . ... Il a été précisé , au moment du vote , qu'on en faisait une décision de discipline à laquelle aucun membre du groupe n'aurait le ... La gauche démocratique du Sénat , la ligue de la République , le bureau du parti radical et radical - socialiste votent des ordres du ... Trouvé à l'intérieur – Page 99La commission Tout commence le 4 mars de discipline de la Fédération au stade Le Cesne à Mar- de football féminin a suspendu seille ( 90 ) , où ... Décision attendue cette Marne ) . ... de La plupart des grands clubs de Paris , sont brutalement pri- la ligue 1 ont désormais leur ses à partie par quelques équipe féminine . Trouvé à l'intérieur – Page 177... ne peut être rompu que par une décision d'une Commission de discipline et ... Président de la Ligue des Droits de l'homme , de se saisir de l'affaire . Trouvé à l'intérieur – Page 173Ces troupes ne paraissent avoir eu ni discipline ni ins( 1 ) Au sujet des mesnaderos ... ( 2 ) Nomination d'une commission par les Cortès , en 1489 ... Trouvé à l'intérieur – Page 97de joueurs »362; la Commission de recours enfin, qui « connaît des recours interjetés contre les décisions de la Commission de Discipline que les règlements ... Trouvé à l'intérieurProbablement la plus grosse folie arbitrale du XXIe siècle en Ligue 1. Peu avant la pause, ... président de la commission de discipline de la LFP. Trouvé à l'intérieur... dès leur inscription au club et adressés dans la huitaine à la « fédération qui retourne la licence par l'intermédiaire de la ligue . ... 18 décembre 1981 par la commission de discipline de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires est dépourvue de ... Délibération relative à l'administration municipale d'un « conseil d'administration » de la commune , formé du maire et des adjoints ( 1 ) . Trouvé à l'intérieurSur requêtes des parents des deux élèves , le tribunal administratif de Paris a annulé les décisions d'exclusion par deux ... des deux élèves dans la commission des faits . ... Ces faits motivent les décisions du conseil de discipline du collège Montaigne , puis , sur appel , celles du recteur de ... 1995 ) . Cet entier contrôle a gagné les sanctions disciplinaires à l'égard des élèves , comme l'a jugé le Conseil d'Etat en 1996 ( CE 27 novembre ( 1 ) M. Beaufays , que nous remercions pour la ...
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