Trouvé à l'intérieur – Page 46Cette espèce de bourse , appelée aussi aumosnière sarazinoise en vieux langage ( 1 ) , se portait suspendue à la ceinture , usage dont les monuments du ... Trouvé à l'intérieur – Page 159Bourse . - Ateliers de charropage militaire . La Revue . Travail . ... à l'effet de procéder à la vérification des livres et écritures des ateliers ... Trouvé à l'intérieur – Page 133Cette rémunération porte un second nom, la commission de garantie. Commission de règlement anticipé (CRA) – Commission demandée à un opérateur sur la Bourse ... Trouvé à l'intérieur – Page 12LIVRE 11 . Des sociétés . A ce propos , il y aura lieu de s'accorder avec la Commission de réforme du Code civil en vue d'uniformiser les règles des ... Le ventes en bourse seraient renvoyées au livre consacré aux opérations de bourset . Trouvé à l'intérieur – Page 416Lettres de Philippe , roi de France , contenant le jugement prononcé par la cour , en vertu duquel les 95 livres , que les échevins de Bruges avaient condamné Jean du Sac à payer aux héritiers de Jean de la Bourse , lui sont adjugées , et le ... Trouvé à l'intérieur – Page 343relatif aux fournitures et aux livres classiques néces• o saires aux élèves-maîtresses. ... L'augméntation demandée de 35 fr. par bourse, permettra de donner satisfaction sur ce double point au désir de l'administration supérieure et au vœu tant du conseil départemental de l'instruction publique que de la commission de ... Trouvé à l'intérieur – Page 121Cette bourse , fondée par un bienfaiteur que nous ne connaissons pas , jouissait seulement d ' un revenu de 60 livres sur la terre de Fouilloux , en Saint - Germainle - Fouilloux , dont le propriétaire avait seul le droit d ' en choisir le bénéficiaire ... Trouvé à l'intérieur – Page 46Cette espèce de bourse , appelée aussi aumosnière sarazinoise en vieux ... a été imitée par nos fabricants , ainsi qu'il est indiqué au Livre ( cité en note ) ... Trouvé à l'intérieur – Page 46Cette espèce de bourse , appelée aussi aumosnière sarazinoise en vieux langage ( 1 ) , se portait suspendue à la ceinture , usage dont les monuments du ... Trouvé à l'intérieur – Page 30Commission historique et archéologique de la Mayenne ... mais qu'une ordonnance de police , du 9 juin 1786 , maintint en possession de la bourse de Bonnes , tout en donnant acte à ses parents de leur ... la terre de Bonnes , en 1789 , sont évalués à plus de 2,000 livres dans un document de l'époque révolutionnaire 3 . Trouvé à l'intérieur – Page 257CODE GÉNÉRAL DE DROIT PRIVÉ Sur le rapport de M . Léon Mazeaud , la Commission a commencé l ' étude d ' un plan ... Livre V . - Des opérations de banque et de bourse . Livre VI . - De la faillite et du règlement judiciaire . Les règles de ... Trouvé à l'intérieur – Page 57RECAPITULATIF DES COMMUNIQUES DE LA COMMISSION DES OPERATIONS DE BOURSE AU DEUXIEME ... Ce sondage livre une série d'informations sur la diffusion des différents produits en fonction de l'âge du chef de famille , de sa ... Trouvé à l'intérieur – Page 198Renvoi à la Commission des livres de prix d'une pétition de MM . Plon , Nourrit et Cie . 23 . Ordre du jour sur une pétition de Mlle Honoré sollicitant une bourse à l'école de dessin de la rue Vavin , M. Deville , au nom de la 4e Commission . Trouvé à l'intérieur – Page 397... sans en charger la Bourse des dicts povres ; ausquelz pour le demi an il est ordonné asscavoir : au dict clerc Louis Garnier XXXVI livres , à Mathieu Segon sergent XXVIII livres , à Gille Caron et depuis sa maladie à Pasquier Agache aussi ... Trouvé à l'intérieur – Page 401Par suite des dérogations obtenues pour le bâtiment , le vêtement et le livre , dit la Bourse du travail de Liége , le travail s'est régularisé grâce à une plus judicieuse répartition des tâches . Il en est de même dans l'industrie des métaux . Trouvé à l'intérieur – Page 8... qu'Elle s'est frons exé- acquitée de la Commission , qui lui avoit été donnée dans l'Art ... Bourse donA l'occasion de l'Art . xxii , du Synode de Veere ... Trouvé à l'intérieur – Page 85Commission chargée d'enqueter sur les événements survenus en France de 1933à 1945, France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. 1 Au lendemain de la guerre , pour des raisons de prestige , la Cité de Londres a exigé que la livre remonte au niveau de l'or et du ... J'ajoute qu'en Amérique ce fut la hausse verticale des cours à la Bourse de New - York et j'ai pris à votre intention ces chiffres : de ... Trouvé à l'intérieur – Page 416Lettres de Philippe , roi de France , contenant le jugement prononcé par la cour , en vertu duquel les 95 livres , que les échevins de Bruges avaient condamné Jean du Sac à payer aux héritiers de Jean de la Bourse , lui sont adjugées , et le ... Trouvé à l'intérieur – Page 450Commission d'enquête sur l'industrie textile ... on les appelle sous la coupole de la Bourse de Manchester , C'est peut - être le lieu d'indiquer quelles mesures furent prises pour enrayer le mal . ... et aux livres de Ruskin , où l'on ne trouvo point un dénigrement systématique de la race , mais des cris d'alarme et de pitié , trop ... Trouvé à l'intérieurLes commissions dont l'établissement peut se doter n'échappent pas à cette critique ... est menée avec les parents qui ont organisé la bourse aux livres, ... Trouvé à l'intérieur – Page 5rafaillite de celui pour lequel elles | Nullité , Mandataire , Contre- | le Grand - Livre où il soit dénom- par la commission ... Opposition , Agent de chan( Valeurs colées , Coulis- à la commission municipale Bourse , Valeur étrangère , Ordrege ... Trouvé à l'intérieur – Page 5rafaillite de celui pour lequel elles Nullité , Mandataire , Contre- | le Grand - Livre où il soit dénom- par la commission ... Opposition , Agent de chan( Valeurs colées , Coulis- à la commission municipale Bourse , Valeur étrangère , Ordre ge ... Trouvé à l'intérieur – Page 103... des maisons de jeux ( il ne dit rien de l'agiotage de la bourse ) , la ... Les deux premiers livres sont consacrés , l'un à l'étude , à l'examen de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 1221 ° L'hôtel de ville , occupant une superficie de 1,520 toises carrées , et d'une valeur de 152,000 livres . » 2 ° Le collége de Guienne et maisons en ... Trouvé à l'intérieur – Page 308CADA • Commission d'accès aux documents administratifs . CAF • Caisse d'allocations familiales . ... COB • Commission des opérations de Bourse ... Trouvé à l'intérieur – Page 198Renvoi à la Commission des livres de prix d'une pétition de MM . Plon , Nourrit et Cie . 23. - Ordre du jour sur une pétition de Mlle Honoré sollicitant une bourse à l'école de dessin de la rue Vavin . M. Deville , au nom de la 4o Commission . Trouvé à l'intérieur – Page 270beaucoup mieux les intérêts du propriétaire que le projet de la Commission de la Bourse . ... Grâce aux livres que la loi impose à ces intermédiaires , le propriétaire retrouvera aisément le voleur et intentera contre lui une action en dommages ... Trouvé à l'intérieur – Page 379La Commission juge , en dernier périls de la partie en défaut . ressort , tout différend relatif aux opéLes titres traités dans ces conditions rations de bourse , et pour lequel les doivent être livrés au plus tard dans le parties en cause ( agents de ... Trouvé à l'intérieur – Page 61Barathon , collecteur , porte - bourse , et Pierre Michaut , son adjoiut . C. 400. ( Liasse . ) ... Rôle de la paroisse d'Ivoyle - Pré , suivant la commission de l'Intendant du 8 octobre droit de collecte , 33 livres 10 sous ; - droit de sceau , 7 1753. Trouvé à l'intérieur – Page 73Barathon , collecteur , porte - bourse , et Pierre Michaut , son adjoiut . ... Principal de la taille , 1,340 livres ; - le - Pré , suivant la commission de l'Intendant du 8 octobre droit de collecte , 33 livres 10 sous ; - droit de sceau , 7 livres 4 sous ; 1753 ... Trouvé à l'intérieur – Page 1734Commission nationale consultati ISBN 2 11 0722 : 50 ISAN 2.11 AAS49 . ! de l'homme . La lutte contre FRANCE Commission des comptes de la Sécurité FRANCE Commission des opérations de bourse les 1996 , exclusion et droits de ... Trouvé à l'intérieur – Page 557Jurisprudence de la commission de la Bourse de Bruxelles : valeurs qu'elle admet à la cote ; cours annotés ; marchés ... Ont - ils encore pour mission de certifier la déclaration de transfert d'inscriptions sur le grand - livre de la dette publique ? Trouvé à l'intérieur – Page 421 TITRE V I. Des bourses de commerce . 49. La bourse se constitue , sous l'autorité du Gouvernement ... VI . Des bourses de commerce . 42 LIVRE PREMI E R. Trouvé à l'intérieur – Page 416Lettres de Philippe , roi de France , contenant le jugement prononcé par la cour , en vertu duquel les 95 livres , que les échevins de Bruges avaient condamné Jean du Sac à payer aux héritiers de Jean de la Bourse , lui sont adjugées , et le ... Trouvé à l'intérieur – Page 456Ensuite , la rédaction retenue par le Parlement exclut implicitement les pouvoirs dont dispose la COB au titre du Livre II du Code de commerce sur les sociétés commerciales . Toutefois , cette exclusion n'est que de peu de conséquence pour ... Trouvé à l'intérieurCOMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPEÉNNES, « Livre vert sur l'amélioration du cadre régissant les fonds ... COMMISSION DES OPÉRATIONS DE BOURSE, « Rapport. Trouvé à l'intérieur – Page 5ra faillite de celui pour lequel elles | Nullité , Mandataire , Contre- le Grand - Livre où il soit dénom- par la commission ... Opposition , Agent de chan( Valeurs cotées , Coulis- à la commission municipale Bourse , Valeur étrangère , Ordre e ... Trouvé à l'intérieur – Page 3CPE CRL Bourgogne an Marie - Anne Ferry - Fall ( ADAGP ) , affaires administratives : Commission de liaison Hubert ... Grand'Rue - BP 1109 d'actions interprofessionnelles Président de la commission Bourse de 68052 Mulhouse Cedex ... Trouvé à l'intérieur – Page 5Les membres adhérents passeront les ors dies de bourse aux agents de change directement , Salis l'intermédiaire des ... Le commissaire du Gouvernement pourra , à tout moment , inviter la Commission à faire csaminer par ses ccuseurs les livres et écritures de tout agent de change ... Les conseurs sont tenus de signaler à la Commission de la bourse toutes infraclions au règlement qu'ils auront eu ... Trouvé à l'intérieur – Page 61deniers pour livre aux collecteurs , 14 livres ; droit de sous ; somme totale , 428 livres 14 sous , répartie par sceau , 4 ... Roles de la paroisse de Fouché , porte - bourse , Jean Vilain , dit Marçon , Charles Reigny , suivant la commission de ... Trouvé à l'intérieur – Page 15Pour lui donner à cette occasion un témoignage de son estime, le consistoire lui alloue une comme annuelle de 50 livres sur la bourse. des anciens, ... Trouvé à l'intérieur – Page 2702.260 » à Ordres de Bourse . 2.260 > Dépôt de M. Leroy pour achat de 2 actions du Crédit Lyonnais . de 23 2.25250 Ordres de Bourse aux suivants . . 12,254 175 à Crédit Lyonnais . ( Agence générale ) à Commission ... 225 Règlement de ... Trouvé à l'intérieur – Page 557Jurisprudence de la commission de la Bourse de Bruxelles : valeurs qu'elle admet à la cote ; cours annotés ; marchés ... Ont - ils encore pour mission de certifier la déclaration de transfert d'inscriptions sur le grand - livre de la dette publique ? Trouvé à l'intérieur – Page 3381,600 livres . Part des frais de la Chambre .... 1,600 Gages du syndic , inspecteur des ... BOURSE , Le nom de Bourse paraît provenir d'une place de Bruges ... Trouvé à l'intérieur – Page 327M. CHon entretient la Commission de l'inefficacité de ses efforts pour la réunion des documents nécessaires à son travail historique sur la Bourse de Lille ... Trouvé à l'intérieur – Page 46Cette espèce de bourse , appelée aussi aumosnière sarazinoise en vieux ... a été imitée par nos fabricants , ainsi qu'il est indiqué au Livre ( cité en note ) ... Trouvé à l'intérieur – Page 33... des Finances et du Budget à M . Tricot , conseiller d ' Etat , ancien président de la Commission des opérations de bourse . ... les commissions sur emprunts où le rapport ne prenait pas parti sur la liberté de négociation des commissions ) . Trouvé à l'intérieur – Page 24La Commission historique désire vivement que les observations qui précèdent » soient ... pour la partie extérieure de la Bourse , ce qui » a été fait pour ... Trouvé à l'intérieur – Page 158au salaire de 100 livres jusqu'en 1723 , participe à l'enseignement de l'école dominicale puisque la maison de la Bourse commune qu'il habite est citée comme telle ( 27 ) . André Martel , maître d'école pensionnaire , touche de 1723 à 1738 ...
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