Trouvé à l'intérieur – Page 1003 brigades d'intervention rapide (BIR) en charge de contrôles particuliers dans les ... qui est chargée, en particulier, du contrôle des métaux précieux. Trouvé à l'intérieur – Page 176On donne alors connaissance au commerce de la décision qui oblige les fabricans à faire contrôler de nouveau les métaux précieux : ce second contrôle prend ... Trouvé à l'intérieur – Page 112Les Etats contractants ne sont pas tenus d'appliquer les dispositions des paragraphes 1 et 2 de l'article 1 aux ouvrages en métaux précieux qui , après avoir été soumis à un bureau de contrôle des métaux précieux reconnu , contrôlés et ... Trouvé à l'intérieur... spécialisée dans la métallurgie et la chimie des métaux précieux (...) si le contrôle des membres du personnel au moyen d'appareils permettant de ... Trouvé à l'intérieur – Page 247On surveilla l'industrie des métaux précieux et l'on protégea l'acheteur . La Révolution pouvait bien supprimer l'organe de contrôle ; il fallait respecter la fonction car celle - ci était inhérente et conforme à la nature même des choses . Trouvé à l'intérieur – Page 47Chiffre 4 Reproduction des poinçons d'essayeur des bureaux de contrôle ( art . 173 ) Exemples : Bureaux fédéraux : CONTROLE + EDELMETALL · KONTROLLE BASEL METAUX PRECIEUX GENEVE CONTROLLO + METALLI PREZIOSI ... Trouvé à l'intérieur – Page 63L'intensité de ces contrôles dépendait de largesse ou de l'étroitesse relative ... par des contrôles d'intensité variable, le transport des métaux précieux ... Trouvé à l'intérieur – Page 7ressource très - précieuse pour le trésor , on voit les divers Gouvernements réglementer d'abord le titre , puis instituer ... des bijoux portatifs plus accessible , néanmoins sans trop altérer la principale propriété des métaux précieux , c'est - à ... Trouvé à l'intérieur – Page 28... sur les trottoirs » Contrôle financier À tous les échelons, le contrôle des changes est extrêmement sévère ainsi que le contrôle des métaux précieux. Trouvé à l'intérieur – Page 95... négociants en pierres et métaux précieux – soient à leur tour contrôlés par une agence publique, instaurant ainsi un niveau de contrôle supplémentaire. Trouvé à l'intérieur – Page 31... horloge de contrôle , coquetiers en métaux précieux , corbeilles à usage domestique en métaux précieux , épingles de cravates , fixe - cravates , cruchons en métaux précieux , diamants , écrins en métaux précieux , écrins pour l'horlogerie ... Trouvé à l'intérieur – Page 200elles seules des boites de montres , dont la valeur représentait plus des 60 0/0 du chiffre total du contrôle . De 1848 à 1857 , on a controle : Or . 2.449 kilog . valant 6.318.420 fr . Argent . 244.187 48.837.400 Total . 53.155.820 fr . La proportion ... Trouvé à l'intérieur... spécialisée dans la métallurgie et la chimie des métaux précieux (...) si le contrôle des membres du personnel au moyen d'appareils permettant de ... Trouvé à l'intérieur – Page 89Ce pilier avait pour objectif 188 D'une part, il a été mentionné que les négociants en métaux précieux et pierres précieuses échappent à tout contrôle dans ... Trouvé à l'intérieur – Page 804çons indiquant le responsable, le genre de métal ou le titre, ... à un bureau de contrôle des métaux précieux reconnu, désigné conformément à l'article 5; ... Trouvé à l'intérieur – Page 40Le contrôle exercé sur les utilisateurs de métaux précieux touchait d'autres professions artistiques comme celle des brodeurs . Trouvé à l'intérieur... spécialisée dans la métallurgie et la chimie des métaux précieux (...) si le contrôle des membres du personnel au moyen d'appareils permettant de ... Trouvé à l'intérieur – Page 176contrôle , à Nîmes , est de 3,000 francs pour l'or et de 1,200 francs pour l'argent , ce qui implique une fourniture d'or de 30,000 francs et d'argent de 20,000 francs . La façon de l'or est de 30,000 francs , celle de l'argent de 7,000 francs : d'où ... Trouvé à l'intérieur – Page 176On donne alors connaissance au commerce de la décision qui oblige les fabricans à faire contrôler de nouveau les métaux précieux : ce second contrôle prend ... Trouvé à l'intérieur – Page 128... seul le « Prince > avait le droit de « battre monnaie » , c'est - à - dire de certifier la valeur des métaux précieux mis en circulation . Trouvé à l'intérieur – Page 18... Convention on the Control and Marking of Articles of Precious Metals ( 1972 ) ... sur le contrôle et le poinçonnement des ouvrages en métaux précieux ... Trouvé à l'intérieur – Page 7ressource très - précieuse pour le trésor , on voit les divers Gouvernements réglementer d'abord le titre , puis instituer ... des bijoux portatifs plus accessible , néanmoins sans trop altérer la principale propriété des métaux précieux , c'est - à ... Trouvé à l'intérieur – Page 712B. – Mines D'OR , MÉTAUX PRÉCIEUX ET PIERRES PRÉCIEUSES DÉCRET DU 17 JUILLET 1896 Réglementant l'exploitation de l'or , des métaux précieur el des pierres précieuses à Madagascar Art . 1 ° r . Sont rendues exécutoires les ... Trouvé à l'intérieur – Page 11... recherches de métaux précieux et le contrôle de la monnaie ; – l'industrie et le développement du commerce ; – le commerce international et le contrôle ... Trouvé à l'intérieur... spécialisée dans la métallurgie et la chimie des métaux précieux (...) si le contrôle des membres du personnel au moyen d'appareils permettant de ... Trouvé à l'intérieur – Page 176On donne alors connaissance au commerce de la décision qui oblige les fabricans à faire contrôler de nouveau les métaux précieux : ce second contrôle prend ... Trouvé à l'intérieur – Page 158Comme la pénurie de métal conduit à émettre plus de lettres de change et que ... par des contrôles d'intensité variable, le transport des métaux précieux ... Trouvé à l'intérieur – Page 656Le contrôle et le poinçonnage des ouvrages en métaux précieux En juin 1971 , le comité des experts commerciaux a repris ses travaux sur le projet d'accord ... Trouvé à l'intérieur – Page 102Métaux précieux Bien que la loi de février 1948 ait redonné aux Français la ... et son décret d'application du 27 janvier 1967 levant le contrôle des ... Trouvé à l'intérieur... spécialisée dans la métallurgie et la chimie des métaux précieux (...) si le contrôle des membres du personnel au moyen d'appareils permettant de ... Trouvé à l'intérieur – Page 63A titre d'exemple , un contrôle sur la réglementation qui régit les débits de boissons , les ventes de métaux précieux , etc. , ne peut en aucun cas être ... Trouvé à l'intérieur – Page 135domaine des transactions privées de métaux précieux à des fins bancaires . ... jamais poursuivi une stratégie de contrôle industriel ni visé l'objectif de ... Trouvé à l'intérieur – Page 796La Convention sur le contrôle et le poinçonnement des ouvrages en métaux précieux , signée en 1972 par les représentants de sept pays , est entrée en ... Trouvé à l'intérieur – Page 176On donne alors connaissance au commerce de la décision qui oblige les fabricans à faire contrôler de nouveau les métaux précieux : ce second contrôle prend ... Trouvé à l'intérieur... spécialisée dans la métallurgie et la chimie des métaux précieux (...) si le contrôle des membres du personnel au moyen d'appareils permettant de ... Trouvé à l'intérieur – Page 176On donne alors connaissance au commerce de la décision qui oblige les fabricans à faire contrôler de nouveau les métaux précieux ' ; ce second contrôle ... Trouvé à l'intérieur – Page 186Les arrivages de métaux précieux en Espagne Tout au long du XVI ° siècle ... de métaux précieux étaient soumis à une réglementation précise et à un contrôle ...
Chloé Jouannet Jean Dujardin, Nouvelle Résidence Crous Lyon, Heets Cigarette Composition, Michel Cymes Consultation, Coutinho Double Nationalité, Caroline Goldman Cairn, Licenciés Football Monde, Une Raclée En Langage Courant, Michel Vaillant - Nouvelle Saison Tome 8,