Trouvé à l'intérieur – Page 171Mais le Droit des Etats se trouve fi claid'Oostfrise auprès de Sa Majesté Imperiale , les Griefs rement dans les Accords , sur tout ce qui concerne mûs.ci ... Trouvé à l'intérieur – Page 553Imperiale & Catholique , foit aucunement prejudicié aux Accords Sa Sacrée Majesté le Roi Catholique , & ou Conventions faites entre les principaux Sa Sacrée ... Trouvé à l'intérieur – Page 553... un honneur de s'associer à de si grands Majesté Imperiale , en qualicé d'Ambassa . ... soit aucunement prejudicié aux Accords Sa Sacrée Majesté le Roi ... Trouvé à l'intérieur – Page 4A ( 4 ) Modulent des accords et des sons triomphants ; On les écoute : un d'eux ... Bardes , dressez - lui des autels , « Saisissez vos harpes brillantes ! Trouvé à l'intérieur – Page 6Société des Nations a approuves ie we were SA MAJESTÉ LE ROI DU ROYAUME - UNI DE GRANDE - BRETAGNE ET D ' IRLANDE ET ... Les divers accords conclus entre les Hautes Parties contractantes subsidiairement audit Traité du 10 octobre 1922 , pour autant ... l ' Irak dans la Société des Nations , les deux questions suivantes , à savoir : 1° S ' il lui est possible de recommander l ' admission de l ... Trouvé à l'intérieur – Page 961... aux coutumes transactions ou accords particuliers ; & tiendront l'ail les ... à l'offre par te à Sadite Majesté , qu'il lui plaise orront être ... Trouvé à l'intérieur – Page 171Mais le Droit des Etats se trouve si claid'Oostfrise auprès de Sa Majesté Imperiale , les Griefs rement dans les Accords , sur tout ce qui concerne mûs ci ... Trouvé à l'intérieur – Page 162Scotty se mit à lui parler boulot, des nouvelles orchestrations pour matérialiser son come back, du choix des titres. ... Les désirs de sa Majesté sont des ... Trouvé à l'intérieur – Page 171Mais le Droit des Etats se trouve fi claid'Oostfrise auprès de Sa Majesté Imperiale , les Griefs rement dans les Accords , sur tout ce qui concerne mûs ci ... Trouvé à l'intérieur – Page 171Mais le Droit des Etats se trouve fi claid'Oostfrise auprès de Sa Majesté Imperiale , les Griefs rement dans les Accords , sur tout ce qui concerne D mûs ci ... Trouvé à l'intérieur – Page 27La République de Genève cède à Sa Majesté tous ses droits sur les villages de Chalex , Thoiry et Fenières et sur toutes ... Sa Majesté lui cédant de plus tous ses droits sur le village de Russin , à condition que l'exercice public de la Religion ... Trouvé à l'intérieur – Page 27La République de Genève cède à Sa Majesté tous ses droits sur les villages de Chalex , Thoiry et Fenières et sur toutes ... Sa Majesté lui cédant de plus tous ses droits sur le village de Russin , à condition que l'exercice public de la Religion ... Trouvé à l'intérieur – Page 553Imperiale & Catholique , soit aucunement prejudicié aux Accords Sa Sacrée Majesté le Roi Catholique , & ou Conventions faites entre les principaux Sa Sacrée ... Trouvé à l'intérieur – Page 336Et quand siques auront voix furplus , Sadite Majesté rejettant l'offre ... auront voix décisive tant au regard des accords & sommes d'iceux , que de ... Trouvé à l'intérieur – Page 341dais , comme le Premier Ministre l'a déclaré dans sa lettre au Chancelier du 22 août , le Gouvernement de Sa Majesté ... Sa Majesté serait disposé à apporter sa contribution au fonctionnement efficace d'une telle garantie si le désir lui en était ... Trouvé à l'intérieur – Page 33Le Fermier ne pourra faire des compositions & accords sur des fraudes qu'à l'intervention du Juge , dont l'honnoraire ne pourra pas exçeder deux clcalins ... Trouvé à l'intérieur – Page 171Mais le Droit des Etats se trouve fi claid'Ooftrise auprès de Sa Majesté Imperiale , les Griefs rement dans les Accords , sur tout ce qui concerne inûs .ci ... Trouvé à l'intérieur – Page 132En second lieu , que Votre Majesté sache que ces accords contiennent le maximum ... à l'intercession de votre ancêtre le Prophète , Prière et Paix sur Lui ! Trouvé à l'intérieur – Page 64... ÉTRANGERES N ° 92 / AE - AP Le Ministère des Affaires Etrangères du Gouvernement Provisoire d'Union Nationale du Laos présente ses compliments à l'Ambassade de Sa Majesté Britannique et , a l'honneur de Lui faire parvenir ci - joint ... Trouvé à l'intérieur – Page 175Le Gouvernevient de Sa Majesté Britannique s'engage en outre à exercer son influence en Afghanistan seulement dans un sens pacifique , et il ne prendra pas lui - même en Afghanistan et n'encouragera pas l'Afghanistan à prendre des ... Trouvé à l'intérieur – Page 151Article I.- Le gouvernement de Sa Majesté britannique déclare qu'il n'a pas l'intention de changer l'état politique de ... et de lui prêter son assistance pour toutes les réformes administratives , économiques , financières et militaires dont il a ... Trouvé à l'intérieur – Page 1940... de forge ne lui soit accordé ou légué en aucun tems ci - après par Sa Majesté ... et remplissant et exécutant les conventions , accords et conditions ... Trouvé à l'intérieur – Page 251Le jeudi 10 , sa majesté envoya M. le comte Chambert å Paris , vers M. de Mayenne ... générale d'une part et d'autre , et parvenir à quelques bons accords . Trouvé à l'intérieur... à Rome, sont desservies par des ecclésiastiques français, nommés par l'Ambassadeur de Sa Majesté Très Chrétienne, et révocable par lui. Trouvé à l'intérieur – Page 34Monsieur le Général , Lord Halifax , secrétaire d'Etat au ministère des Affaires étrangères de Sa Majesté britannique ... du Nord , et le gouvernement anglais espère sincèrement que Votre Excellence voudra bien lui accorder un entretien . Trouvé à l'intérieur... nous a affirmé plus tard que les Égyptiens, contrairement aux accords conclus, ... Une infirmière juive d'origine marocaine s'était bien occupé de lui. Trouvé à l'intérieur – Page 717... de lui remontrer » que Sa Majesté aiant toujours eu à caur la ... pied des accords , L. H. P. ne doutoient pas que Sa Majesté n'ap> prouvât la ... Trouvé à l'intérieur – Page 4Les accords politiques , conclus entre les Etats d'une part et la Couronne britannique et l'Inde britannique d'autre part , cesseront d'être valables . ... qu'il exerçait et les obligations qu'il assurait en sa qualité de suzerain à l'autorité qui lui succéderait dans l'Inde britannique . ... Le gouvernement de Sa Majesté espère que tous les Etats trouveront en temps opportun une place appropriée dans l'un ou ... Trouvé à l'intérieur – Page 625... lui remontrer » , que Sa Majesté aïant toujours eu à cour la conservatiqn ... pied des Accords , L.H. P. ne doutoient pas que Sa Majesté n'aprouvât la ... Trouvé à l'intérieur – Page 717... de lui remontrer „ que Sa Majesté aiant toujours eu à cæur la ... sur le » pied des accords , L. H. P. ne doutoient pas que Sa Majesté n'ap» prouvât la ... Trouvé à l'intérieur – Page 463... Majesté dans lesdites confiscations , amendes et accords , pour compter et répondre de chaque partie par chapitres et ... dressé des inventaires avec lui , et des procès - verbaux de l'état et valeur de toutes lesdites choses , après que le tout ... Trouvé à l'intérieur – Page 68Lord Halifax , secrétaire d ' État au ministère des Affaires étrangères de sa Majesté britannique , m ' a chargé de vous ... du nord , et le gouvernement anglais espère sincèrement que Votre Excellence voudra bien lui accorder un entretien . Trouvé à l'intérieur – Page 961... procureurs du Roiès lieux transactions ou accords particuliers ; & aulli afin que lesdits du ... fi te à Sadite Majesté , qu'il lui plaise or& . donner ... Trouvé à l'intérieur – Page 845Les sujets norvégiens jouiront dans les États de Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies , et les sujets de Sa ... du fait que la marque aurait été originairement employée par lui et que l'autre partie intéressée se serait indûment approprié ...